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Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
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Intitulé de l'appel d'offre public RELANCE PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES AU PROFIT DE LA VILLE D'AUBAGNE
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Bouches-du-Rhône (13)
- avis d'attribution
- services
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
MAIRIE D'AUBAGNE
Bd Jean Jaures
13785
Aubagne
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication :
13
Annonce n°
24-135495
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
MAIRIE D'AUBAGNE
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
RELANCE PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS DE PERSONNES AU PROFIT DE LA VILLE D'AUBAGNE
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure
:
f7fa7d8f-ce1b-4d8e-9c33-1ec4f7755217
Identifiant interne
:
2413
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60172000
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60172000
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
600,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Rotations Aubagne ou dans un rayon de 50 km
Description
:
Rotations Aubagne ou dans un rayon de 50 km
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60172000
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60172000
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
544620-2024
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie de traitement des commandes, des demandes urgentes et procédés mis en oeuvre en cas de panne
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens matériels affectés au marché et mise en place d'une astreinte téléphonique
Pondération (points, valeur exacte)
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
VILLE D'AUBAGNE
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Sorties hors commune et dans un rayon supérieur à 50km
Description
:
Sorties hors commune et dans un rayon supérieur à 50km
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60172000
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60172000
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
544620-2024
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Méthodologie de traitement des commandes, des demandes urgentes et procédés mis en oeuvre en cas de panne
Pondération (points, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens matériels affectés au marché et mise en place d'une astreinte téléphonique
Pondération (points, valeur exacte)
:
15
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
VILLE D'AUBAGNE
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 6 -
Résultats
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur du résultat
:
200,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24371
Titre
:
Rotations Aubagne ou dans un rayon de 50 km
Date de conclusion du marché
:
19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur du résultat
:
400,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Non
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
24372
Titre
:
Sorties hors commune et dans un rayon supérieur à 50km
Date de conclusion du marché
:
19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
50A84784-EE65-B4C7-D15A4B8AC873BF99
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
MAIRIE D'AUBAGNE
Numéro d’enregistrement
:
75360
Adresse postale
:
Bd Jean Jaures
Ville
:
Aubagne
Code postal
:
13785
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
GAZAY Gérard
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0442181805
Adresse internet
:
http://www.aubagne.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
VILLE D'AUBAGNE
Numéro d’enregistrement
:
1780501
Adresse postale
:
Bd Jean Jaures
Ville
:
Aubagne
Code postal
:
13400
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
M. KACHETEL
Adresse électronique
:
marchespublics@aubagne.fr
Téléphone
:
0442181978
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement
:
50A847DC-E980-DC0D-AEA587609AEA6042
Adresse postale
:
31 rue jean françois leca
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13002
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone
:
0491134813
Télécopieur
:
0491811387
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
SOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1522563-1-1-1
Adresse postale
:
Rte Departementale 113
Ville
:
Rognac
Code postal
:
13340
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dfinance.suma@gmail.com
Téléphone
:
0442870584
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
SOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1522563-1-2-1
Adresse postale
:
Rte Departementale 113
Ville
:
Rognac
Code postal
:
13340
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dfinance.suma@gmail.com
Téléphone
:
0442870584
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
6a252ac2-6ad8-4486-9175-5a00de5efd4c
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
02/12/2024
à 16:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/12/2024