Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
Ne passez pas à côté des derniers appels d'offres publics
Intitulé de l'appel d'offre public Le présent marché a pour objet la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons…
- Appel d'offre public : Européen
- Date de parution :
-
-
- Localisation : Val-d'Oise (95) - Bezons
- avis d'attribution
- fournitures
- Procédure : formalisée
- Secteur d'activité : Meubles, aménagements, électroménager, produits de nettoyage
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public
Mairie de Bezons
6 avenue Gabriel Peri
95870
Bezons
Texte légal de l’appel d’offre (marché public)
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication :
95
Annonce n°
24-138704
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Mairie de Bezons
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Centre Communal d'Action sociale
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons et de son Centre communal d'Action sociale (C.C.A.S)
Description
:
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons et de son Centre communal d'Action sociale (C.C.A.S). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162‑1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les prestations objet du présent marché sont décomposées en neuf (9) lots distincts, décrits ci-après, et seront compris sans montant minimum par période et sur la base des montants maximum par période suivant : Lot n°1: Produits d'entretien pour un montant maximum par période de 50 000 euros HT; Lot n°2: Petits matériels pour l'entretien pour un montant maximum par période de 30 000 euros HT; Lot n°3: Produits en papier pour un montant maximum par période de 50 000 euros HT; Lot n°4: Sacs poubelles pour un montant maximum par période de 90 000 euros HT; Lot n°5: Sacs pour déchets canins pour un montant maximum par période de 1 700 euros HT; Lot n°6: Produits d'hygiène pour un montant maximum par période de 15 000 euros HT; Lot n°7: Savon pour distributeur pour un montant maximum par période de 15 000 euros HT; Lot n°8: Produits d'entretien spécifiques piscine compatible chlore et peau des baigneurs pour un montant maximum par période de 7 000 euros HT; Lot n°9: Location et entretien de réceptacles pour protections hygiéniques féminines pour un montant maximum par période de 15 000 euros HT.
Identifiant de la procédure
:
09e702ee-80cd-473e-ab15-594d0b2dc8a7
Avis précédent
:
6d302e13-6554-427d-a216-e3f9a18a1043-01
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39830000
Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
19640000
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39224000
Balais et brosses et autres articles de divers types
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
33711900
Savon
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Point n° 1 : Le marché est conclu à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d'un (1) an, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) ans au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l'hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l'Acheteur pourra décider de résilier pour motif d'intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. Point n° 2 : Modalités de paiement et de financement du marché public. Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché public, des avances et des acomptes pourront être versées au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et de l'Acte d'Engagement (AE). En application des articles R.219210 et suivants du Code de la commande publique, les sommes dues au titulaire du marché et aux sous-traitants admis au paiement direct seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiements équivalentes. Point n° 3 : La présente consultation est passée selon la procédure formalisée de type appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2 et R2124-2-1° du Code de la commande publique. Tandis que les lots n°5 et 8 sont passés, en application de l'article R.2122-8 et du 2°b de l'article R.2123-1 du Code de la Commande Publique, en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable. Point n° 4 : Modalités de consultation de l'offre du titulaire : l'offre complète du titulaire peut être consultée, à titre gracieux, dans le respect des dispositions des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, et notamment dans le respect des dispositions des articles L311-6 et L311-7 du même code. La demande de communication de documents administratifs achevés devra être effectuée par courrier avec accusé de réception auprès de la direction des affaires juridiques et de la commande publique de la Ville, et ce, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - 6 avenue Gabriel Péri - 95870 BEZONS. La consultation des documents considérés aura lieu sur le site précité, gratuitement.
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Produits d'entretien
Description
:
Fourniture de produits d'entretien
Identifiant interne
:
2430-01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39830000
Produits de nettoyage
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°1 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 50 000 euros HT soit 200 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E).
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2.Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (25 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (5 points) Sous-critère n°4 : Qualité de l'accompagnement proposé à la collectivité : Fiche de protocole et plan de formation (10 points)
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 3. Modalités et délai de livraison des fournitures
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 4 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien écologiques et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution de ce marché dont (flotte de véhicule et l'optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons,...) (2 points)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Matériels pour l'entretien
Description
:
Fourniture de matériels pour l'entretien
Identifiant interne
:
2430-02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39224000
Balais et brosses et autres articles de divers types
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°2 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 30 000 euros HT soit 120 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points)
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 3. Modalités et délai de livraison des fournitures
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 4 Démarche développement durable: Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et l'optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons,...)
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Produits en papier
Description
:
Fourniture de produits en papier
Identifiant interne
:
2430-03
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33760000
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°3 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 50 000 euros HT soit 200 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points)
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 3. Modalités et délais de livraison des fournitures
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 4 Démarche développement durable: Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien et d'hygiène écologiques (certification écolabel ou équivalent) et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (ex : utilisation de produits ménager à système de dosage...) (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (2 points)
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Sacs poubelles
Description
:
Fourniture de sacs poubelles
Identifiant interne
:
2430-04
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
19640000
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°4 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 90 000 euros HT soit 360 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points)
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 3. Modalités et délais de livraison des fournitures
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 4 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien et d'hygiène écologiques (certification écolabel ou équivalent) et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (ex : utilisation de produits ménager à système de dosage...) (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (2 points)
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Produits d'hygiène
Description
:
Fourniture de produits d'hygiène
Identifiant interne
:
2430-06
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33711900
Savon
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°6 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 15 000 euros HT soit 60 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après. Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points)
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 3. Modalités et délais de livraison des fournitures
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 4 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien et d'hygiène écologiques (certification écolabel ou équivalent) et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (ex : utilisation de produits ménager à système de dosage...) (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (2 points)
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Savon pour distributeur
Description
:
Fourniture de savon pour distributeur
Identifiant interne
:
2430-07
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33711900
Savon
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°7 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 15 000 euros HT soit 60 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après. Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points)
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 3. Modalités et délais de livraison des fournitures
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 4 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien et d'hygiène écologiques (certification écolabel ou équivalent) et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (ex : utilisation de produits ménager à système de dosage...) (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (2 points)
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Location et entretien de réceptacles pour protections hygiéniques féminines
Description
:
Location et entretien de réceptacles pour protections hygiéniques féminines
Identifiant interne
:
2430-09
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90900000
Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°9 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 15 000 euros HT soit 60 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après. Sous-critère n°1 : Qualité du produit proposé, appréciée sur la base des fiches techniques (10 points) Sous-critère n°2 : Modalités d'exécution des prestations d'entretien des réceptacles (15 points) Sous-critère n°3 : Composition et organisation des équipes en charge de l'exécution des prestations (10 points) Sous-critère n°4 : Modalités du service après-vente (10 points)
Pondération (points, valeur exacte)
:
45
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 3 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Limitation de l'impact carbone (flotte de véhicule, optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (3 points) Sous-critère n°2 : Modalité de recyclage et/ou de réutilisation des fournitures. (2 points)
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure
:
1,060,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
200,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
HERSAND SARL (DELAISY KARGO)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE HERSAND SARL (DELAISY KARGO) - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2430-LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/10/2024
Date de conclusion du marché
:
06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
120,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
HERSAND SARL (DELAISY KARGO)
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE HERSAND SARL (DELAISY KARGO) - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2430 - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/10/2024
Date de conclusion du marché
:
06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
200,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MISEREY REGNAULT NETTOYAGE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE MISEREY REGNAULT NETTOYAGE - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2430 - LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/10/2024
Date de conclusion du marché
:
06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
360,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MISEREY REGNAULT NETTOYAGE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE MISEREY REGNAULT NETTOYAGE - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0004
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2430 - LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/10/2024
Date de conclusion du marché
:
06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
60,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ADELYA TERRE D'HYGIENE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE ADELYA TERRE D'HYGIENE - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2430 - LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/10/2024
Date de conclusion du marché
:
06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
6
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
60,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ADELYA TERRE D'HYGIENE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE ADELYA TERRE D'HYGIENE - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2430 - LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/10/2024
Date de conclusion du marché
:
06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
60,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CLEANITUD'
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE CLEANITUD' - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
La valeur de la sous-traitance est connue
:
non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
:
non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
2430 - LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/10/2024
Date de conclusion du marché
:
06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
Organisation qui signe le marché
:
Mairie de Bezons
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Mairie de Bezons
Numéro d’enregistrement
:
21950063400395
Adresse postale
:
6 avenue Gabriel Peri
Ville
:
Bezons
Code postal
:
95870
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse électronique
:
commande-publique@mairie-bezons.fr
Téléphone
:
0179876200
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement
:
17750000600024
Adresse postale
:
5 rue Leblanc
Ville
:
Paris Cedex
Code postal
:
75911
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ccira@parisidf.gouv.fr
Téléphone
:
0182524272
Télécopieur
:
0182524295
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement
:
17950702500015
Adresse postale
:
2/4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville
:
Cergy-Pontoise cedex
Code postal
:
95027
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone
:
0130173400
Télécopieur
:
0130173459
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Centre Communal d'Action sociale
Numéro d’enregistrement
:
269 500 286 000 43
Adresse postale
:
6 avenue Gabriel Péri
Ville
:
Bezons
Code postal
:
95870
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse électronique
:
commande-publique@mairie-bezons.fr
Téléphone
:
0179876200
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
HERSAND SARL (DELAISY KARGO)
Numéro d’enregistrement
:
81044310100029
Adresse postale
:
83 rue Maurice Berteaux
Bâtiment A
Ville
:
Montmagny
Code postal
:
95360
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
s.lecat@delaisykargo.com
Téléphone
:
0139901295
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
MISEREY REGNAULT NETTOYAGE
Numéro d’enregistrement
:
42446088900019
Adresse postale
:
ZA Saint Roch
Rue de la Cimenterie
Ville
:
Beaumont sur Oise
Code postal
:
95260
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marches@mrnet.fr
Téléphone
:
0134709956
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0003, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
ADELYA TERRE D'HYGIENE
Numéro d’enregistrement
:
34821440400033
Adresse postale
:
11 rue de la Pâture
Ville
:
Bezons
Code postal
:
95870
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ao.grandparis@adelya.net
Téléphone
:
0134235264
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006, LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
CLEANITUD'
Numéro d’enregistrement
:
81360736300021
Adresse postale
:
17 rue Jeanne d'Arc
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
romain.leclerc@cleanitud.com
Téléphone
:
0670714456
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
5aede573-8a95-406e-b978-6c25a457d369
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
10/12/2024
à 16:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2024