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Intitulé de l'appel d'offre public Accord-cadre à bons de commande relatif à l'exécution du service de transport d'élèves

Appel d'offre public : National
Date de parution : 10/11/2024
Date de clotûre : 29/11/2024
- Localisation : Haut-Rhin (68)
- AAPC
- services
- Procédure : adaptée
Secteur d'activité : Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur public

COMMUNAUTE DE COMMUNES THANN CERNAY ALJ AR
3 A RUE DE L INDUSTRIE
68704 CERNAY CEDEX

Texte légal de l’appel d’offre (marché public)

Accord-cadre à bons de commande relatif à l'exécution du service de transport d'élèves
Avis de marché

Communauté de Communes de Thann-Cernay

Avis de marché

Section 1 : Identification de l'acheteur

Communauté de Communes de Thann-Cernay

SIRET : 20003646500124

Groupement de commandes : Non

Section 2 : Communication

Moyens d'accès aux documents de la consultation : Lien URL vers le profil d'acheteur : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : service commande publique

Section 3 : Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation : voir règlement de consultation

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limites de réception des plis : 29/11/2024 à 08 :00 :00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenants : voir article 1.4 du cahier des clauses administratives particulières

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché : Accord-cadre à bons de commande relatif à l'exécution du service de transport d'élèves

Type de marché : Services

Lieu principal d'exécution : territoire de la CCTC

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Section 5 : Lots

Marché alloti : Oui

Description du lot 1 : Transport d'élèves aux piscines de Cernay et Thann

CPV du lot 1 : 60130000-8

Estimation de la valeur hors taxes du lot 1 : 70000 ?

Description du lot 2 : Transport d'élèves aux médiathèques de Cernay et Thann

CPV du lot 2 : 60130000-8

Estimation de la valeur hors taxes du lot 2 : 11000 ?

Description du lot 3 : Transport d'élèves au Relais Culturel Intercommunal à Thann et à l'Espace Grün de Cernay

CPV du lot 3 : 60130000-8

Estimation de la valeur hors taxes du lot 3 : 60000 ?

Description du lot 4 : Transport d'élèves à l'Abri-mémoire d'Uffholtz

CPV du lot 4 : 60130000-8

Estimation de la valeur hors taxes du lot 4 : 6000 ?

Section 6 : Informations complémentaires

Visite obligatoire : Non

Autres informations complémentaires : Les variantes sont interdites.

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