Aléria
Haute-Corse (2B)
AAPC
avis rectificatif
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE
COLLECTE PAV ET VERRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Corse (20)
|
Date parution :
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Date clotûre :
002
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE
COLLECTE PAV ET VERRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Corse (20)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE
Accord-cadre de prestations d'entretien, nettoyage et balisage des sentiers de randonnées pédestres, équestres et VTT d'intérêt communautaire
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Corse (20)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE
Accord-cadre de prestations d'entretien, nettoyage et balisage des sentiers de randonnées pédestres, équestres et VTT d'intérêt communautaire
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Corse (20)
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Date parution :
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Date clotûre :
005
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE
Accord-cadre de prestations d'entretien, nettoyage et balisage des sentiers de randonnées pédestres, équestres et VTT d'intérêt communautaire
Européen
Avis rectificatif
Services
Procédure formalisée
Corse (20)
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Date parution :
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Date clotûre :
006
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE
Accord-cadre de prestations d'entretien, nettoyage et balisage des sentiers de randonnées pédestres, équestres et VTT d'intérêt communautaire
Européen
AAPC
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Procédure formalisée
Corse (20)
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