assurance environnement
AAPC
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assurance environnement
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001
Commune de Moutiers-sur-le-Lay.
Aménagement des espaces publics en centre bourg
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Vendée (85)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
Un critère environnemental pondéré à 10% sans aucune précision sur son contenu est irrecevable pour le juge
Il doit être clairement explicité, mesurable, directement lié à l’objet du marché et assorti d’une méthode d’évaluation transparente.
002
VICHY HABITAT
Travaux de menues réparations et d'entretien courant
Autre
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Allier (03)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
EPAURIF
MARCHE SERVICE D'ASSURANCE LOT 4 RESPONSABILITE CIVILE ATTEINTE A L'ENVIRONNEMENT
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
CITALLIOS
MARCHE DE SERVICES POUR DES PRESTATIONS D'ASSURANCES 2027-2030
Autre
AAPC
Services
Procédure formalisée
Hauts-de-Seine (92)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
CHU de Nantes
Assurances des établissements du GHT 44 : Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l'environnement, Risques Professionnels, RIPH…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loire-Atlantique (44)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
COMMUNAUTà DE COMMUNES USSES ET RHàNE
PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES GARANTIES EN DOMMAGES AUX BIENS, EN FLOTTE AUTOMOBILE, EN RESPONSABILITE CIVILE, EN PROTECTION JURIDIQUE, EN RISQUES…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Haute-Savoie (74)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Collectivité
Prestation de services d'assurances-.
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Aisne (02)
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Date parution :
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Date clotûre :
008
Commune de Valbonne (06)
Contrats d'assuranceLot 1 Dommages aux biens et risques annexes Lot 2 Responsabilités et risques annexesLot 3 Véhicules à moteur et risques…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Alpes-Maritimes (06)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
Ville de Gaillard
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de GAILLARD. Le marché prendra effet le 01 janvier…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Savoie (74)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Services d'assurances pour la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Assurances des établissements du GHT 44 : Responsabilité Hospitalière, Protection Juridique, Atteinte à l'environnement, Risques
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Loire-Atlantique (44)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Services d'assurances pour la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
Valor Aisne
Prestation de services d'assurances
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Aisne (02)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
SMMAT
Assurance responsabilité civile pour la construction de l'Hôpital Universitaire Saint Ouen Grand Paris Nord
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
GIE CITALLIOS-CITALLIA
MARCHE DE SERVICES POUR DES PRESTATIONS D'ASSURANCES 2027-2030
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Hauts-de-Seine (92)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
GIE CITALLIOS-CITALLIA
MARCHE DE SERVICES POUR DES PRESTATIONS D'ASSURANCES 2027-2030
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Hauts-de-Seine (92)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
Ville de Gaillard
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de GAILLARD. Le marché prendra effet le 01 janvier…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Savoie (74)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
FILIERIS
Marché public d'assurances
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
FILIERIS
Marché public d'assurances
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
Ville de Valbonne
Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de VALBONNE
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Alpes-Maritimes (06)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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