assurance environnement
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
MAIRIE DU LAMENTIN - MARTINIQUE
AVIS DE MARCHÉ REALISATION DE TRAVAUX D'INFRASTRUCTURES DE PROXIMITE
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Martinique (972)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
DEPARTEMENT DE L AVEYRON
2026R0063 - REFECTION COUCHE ROULEMENT RD 920 ENTRAYGUES SUR TRUYERE
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Aveyron (12)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
DEPARTEMENT DE L AVEYRON
2026R0063 - REFECTION COUCHE ROULEMENT RD 920 ENTRAYGUES SUR TRUYERE
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Aveyron (12)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
EPAURIF
MARCHE SERVICE D'ASSURANCE LOT 4 RESPONSABILITE CIVILE ATTEINTE A L'ENVIRONNEMENT
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Ville du Havre
Marché de services d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de réhabilitation des anciennes décharges de Dollemard
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Seine-Maritime (76)
|
Date parution :
006
Ville du Havre
Marché de services d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de réhabilitation des anciennes décharges de Dollemard
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Seine-Maritime (76)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
ALPES ISàRE HABITAT
Souscription de contrats d'assurance pour Alpes Isère Habitat et ses filiales
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Gers (32)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Sytevom
Prestation de services d'assurance
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Saône (70)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
Communauté de communes Les Vals du Dauphiné
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, responsabilité civile, atteinte à l'environnement, risques statutaires et…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Isère (38)
|
Date parution :
010
Sytevom
Prestation de services d'assurance
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Saône (70)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
ESTEREL COTE D'AZUR AGGLOMàRATION
Aménagement de la Promenade des Bains - Requalification des espaces publics du secteur Beaurivage à Saint-Raphaà«l
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
UNIVERSITà DE PICARDIE JULES VERNE
Accord-cadre relatif aux travaux courants à mener sur les bâtiments universitaires et voiries-réseaux divers (UPJV)
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Haute-Marne (52)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
Communauté de communes Les Vals du Dauphiné
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, responsabilité civile, atteinte à l'environnement, risques statutaires et…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Isère (38)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
SOCIETE COLMARIENNE DE CHAUFFAGE URBAIN
Prestation d'assurance
National
AAPC
Autre
Procédure adaptée
Haut-Rhin (68)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
Régie des Eaux du Canal Belletrud
Souscription des contrats d'assurance collective Santé et Prévoyance pour la Régie des Eaux du Canal Belletrud
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Alpes-Maritimes (06)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
Département-Région de Mayotte
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE DEPARTEMENT REGION DE MAYOTTE DU PORT DE COMMERCE DE MAYOTTE (EPIC EN COURS DE CREATION)
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Mayotte (976)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
MAIRIE DE BOURNONCLE ST PIERRE
Travaux connexes à l'aménagement foncier agricole forestier et environnemental Lot 1 - VRD Lot 2 - Plantations et clôtures
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Haute-Loire (43)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
MAIRIE DE BOURNONCLE ST PIERRE
Travaux connexes à l'aménagement foncier agricole forestier et environnemental Lot 1 - VRD Lot 2 - Plantations et clôtures
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Haute-Loire (43)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
Ville de Berck-sur-Mer
Assurance des responsabilités et des risques annexes pour la commune de Berck-sur-Mer
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Pas-de-Calais (62)
|
Date parution :
020
ACM HABITAT - OPH MONTPELLIER MàDITERRANàE MàTROPOLE
ENTRETIEN DE PORTES D'IMMEUBLE ET DE PARTIE COMMUNE AVEC CONTRàLE D'ACCES DU PATRIMOINE D'ACM HABITAT
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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