comité d entreprise
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Grand Besançon Métropole
Marché de conception, réalisation et installation d'une œuvre au titre du 1% artistique dans le cadre de la construction de la Grande Bibliothèque de…
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Doubs (25)
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Date parution :
|
Date clotûre :
002
Communauté de communes Dombes Saône Vallée
ELABORATION DES SCHEMAS DIRECTEURS D ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES SYSTEMES D ASSAINISSEMENT DE FAREINS
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Commune de Rancé
REAMENAGEMENT D'UNE SALLE DE CLASSE ET CREATION D'UN PREAU – ECOLE DE LA COMMUNE DE RANCÉ
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Communauté de Communes Dombes Saône Vallée
CONSTRUCTION D UN FILTRE PLANTE DE ROSEAUX DE 300 EH, RANCÉ, LES COMMUNAUX
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Ville de Rance
REAMENAGEMENT D'UNE SALLE DE CLASSE ET CREATION D'UN PREAU
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Commune de Rueil-Malmaison
Fourniture d'objets publicitaires et de communication (3 LOTS)
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Hauts-de-Seine (92)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PAYS DE MARTIGUES
COS - Cartes Cadeaux
Européen
Avis d'attribution
Fournitures
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Collectivité européenne d Alsace
Fourniture et transport de fondants routiers
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Bas-Rhin (67)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
Centre Hospitalier de Versailles
Travaux de restructuration et extension du service des urgences pédiatriques du Centre Hospitalier de Versailles
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Yvelines (78)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
COMITE DES oeUVRES SOCIALES DU PAYS DE MARTIGUES
COS - Cartes Cadeaux
Européen
Avis d'attribution
Fournitures
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
011
Conseil départemental du Cantal
Réalisation de grosses réparations ou de renforcement de chaussées sur le réseau départemental
Européen
Avis d'attribution
Travaux
Procédure formalisée
Cantal (15)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Conseil départemental du Cantal
Réalisation de grosses réparations ou de renforcement de chaussées sur le réseau départemental
Européen
Avis d'attribution
Travaux
Procédure formalisée
Cantal (15)
|
Date parution :
013
Commune de Rueil-Malmaison
Fourniture d'objets publicitaires et de communication (3 LOTS)
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Hauts-de-Seine (92)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
Collectivité européenne d Alsace
Fourniture et transport de fondants routiers
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Bas-Rhin (67)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
MEAE-DIL
MEAE_26003_Réalisation de missions de diagnostics amiante portant sur le patrimoine en France métropolitaine et à l'étranger du Ministère de l'Europe
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
MEAE-DIL
MEAE_26003_Réalisation de missions de diagnostics amiante portant sur le patrimoine en France métropolitaine et à l'étranger du Ministère de l'Europe
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
Conseil départemental Loire Atlantique
Q086FA - Assistance et support numérique pour le département de Loire-Atlantique et structures associées
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loire-Atlantique (44)
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Date parution :
|
Date clotûre :
018
CONSEIL DàPARTEMENTAL LOIRE ATLANTIQUE
Q086FA - Assistance et support numérique pour le département de Loire-Atlantique et structures associées
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Val-de-Marne (94)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
Conseil départemental Loire Atlantique
Q086FA - Assistance et support numérique pour le département de Loire-Atlantique et structures associées
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loire-Atlantique (44)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
Etablissement Public du Mont Saint-Michel
Avis de marché "Prestations d'entretien des espaces verts"
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Manche (50)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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