Davézieux
Ardèche (07)
AAPC
avis rectificatif
types : 174
Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
Parenthèses ( ) : pour combiner les commandes
Exclure : mot1 EXCLURE [mot2] : tous les avis qui contiennent mot1 mais pas mot2
Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
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001
ANNONAY RHàNE AGGLO
Etude d'opportunité et de faisabilité de création d'une foncière territoriale
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Ardèche (07)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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002
ANNONAY RHàNE AGGLO
Aménagement de la Via Fluvia section Saint Désirat - Peyraud
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Ardèche (07)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Annonay Rhône Agglo
Elaboration du Schéma Directeur de l'Irrigation du territoire d'Annonay Rhône Agglo
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ardèche (07)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Annonay Rhône Agglo
Elaboration du Schéma Directeur de l'Irrigation du territoire d'Annonay Rhône Agglo
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ardèche (07)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Annonay Rhône Agglo
Elaboration du Schéma Directeur de l'Irrigation du territoire d'Annonay Rhône Agglo
Européen
Avis rectificatif
Services
Procédure formalisée
Ardèche (07)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Annonay Rhône Agglo
Elaboration du Schéma Directeur de l'Irrigation du territoire d'Annonay Rhône Agglo
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ardèche (07)
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Date parution :
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Date clotûre :
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