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    Deux-Sèvres

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    Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
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    001
    Groupement de commande commune et CCAS de Cerizay

    Prestation de services d'assurance

    National
    AAPC
    Services
    Procédure adaptée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    002
    Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine

    Débroussaillage de sites CEN situés dans le département du Lot-et-Garonne.

    Européen
    AAPC
    Services
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    003
    GCSMS PAYS MELLOIS-POITOU CHARENTE

    Collecte et traitement des déchets produits par le groupement d'établissements d'hébergement et services médico-sociaux pour personnes âgées

    Européen
    AAPC
    Services
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    004
    Mairie de Niort (Service marchés publics)

    Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique et à des structures équivalentesArticle L2113-13 du Code de la commande…

    MAPA < 90k€
    AAPC
    Travaux
    Procédure adaptée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    005
    EPLEFPA Les Sicaudières

    Location et maintenance de 5 photocopieurs neufs et reconditionnés

    National
    AAPC
    Services
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    006
    Mairie de Niort

    Requalification du groupe scolaire de la Mirandelle

    National
    AAPC
    Travaux
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    007
    GCSMS PAYS MELLOIS-POITOU CHARENTE

    Collecte et traitement des déchets produits par le groupement d'établissements d'hébergement et services médico-sociaux pour personnes âgées

    Européen
    AAPC
    Services
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    008
    SDIS 79 Deux Sèvres

    MARCHE DE PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE POUR LE COMPTE DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES DEUX-SEVRES

    National
    AAPC
    Services
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    009
    Communauté de Communes du Thouarsais

    Travaux d'assainissement 2026-2029.

    National
    Avis rectificatif
    Travaux
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    010
    GCSMS PAYS MELLOIS-POITOU CHARENTE

    Collecte et traitement des déchets produits par le groupement d'établissements d'hébergement et services médico-sociaux pour personnes âgées

    National
    AAPC
    Services
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    011
    Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine

    Travaux de DEBROUSSAILLAGE sur les sites du CEN en Deux-Sèvres

    Européen
    AAPC
    Services
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    012
    Centre Hospitalier de Niort

    Fourniture de médicaments aux établissements adhérents au groupement d'achats régional Ex Poitou-Charentes

    Européen
    AAPC
    Fournitures
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    013
    Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine

    Travaux Broyage de parcelles agricoles et naturelles sur les sites CEN situés dans le territoire du Béarn (Pyrénées-Atlantiques, 64)

    Européen
    AAPC
    Services
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    014
    Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine

    La réalisation de prestations BROYAGE afin de restaurer et maintenir l'ouverture de milieux sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de…

    Européen
    AAPC
    Services
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    015
    Centre Hospitalier de Niort

    Fourniture de médicaments aux établissements adhérents au groupement d'achats régional Ex Poitou-Charentes

    Européen
    AAPC
    Fournitures
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    016
    Communauté de Communes du Thouarsais (79)

    NETTOYAGE DES LOCAUX DES PISCINES

    Européen
    AAPC
    Services
    Procédure formalisée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    017
    Inst. Interdpt bassin Sèvre Niortaise

    Construction d'une passe à poissons sur le canal du Mignon à l'écluse de Sazay

    MAPA < 90k€
    AAPC
    Travaux
    Procédure adaptée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    018
    Lycée de la Venise Verte

    CONSULTATION MARCHE MATERIELS IMPRESSION-LYCEE DE LA VENISE VERTE NIORT

    National
    AAPC
    Services
    Procédure adaptée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    019
    CCM Mellois en Poitou

    MISSION D'ORDONNANCEMENT, PILOTAGE ET COORDINATION (OPC) POUR LA CONSTRUCTION D'UNE UNITE DE PRODUCTION INTERCOMMUNAUTAIRE

    National
    AAPC
    Travaux
    Procédure adaptée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    020
    Collège Henri Martineau

    Séjour à la montagne - 25 au 29 janvier 2027

    National
    AAPC
    Services
    Procédure adaptée
    Deux-Sèvres (79)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
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