diagnostic assainissement
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
SYNDICAT DES EAUX DE PIENNES
Diagnostic global d'assainissement collectif pour 7 systèmes gérés par le SIEP
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Meurthe-et-Moselle (54)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
M. LE MAIRE - COMMUNE
Diagnostic périodique du système dassainissement
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Meuse (55)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Diagnostic permanent assainissement de Langogne
Diagnostic permanent assainissement de Langogne
National
AAPC
Autre
Procédure adaptée
Lozère (48)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
SYNDICAT DES EAUX DE PIENNES
Diagnostic global d'assainissement collectif pour 7 systèmes gérés par le SIEP
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Meurthe-et-Moselle (54)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
RàGIE AC PUISAYE FORTERRE
Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées des communes de Saint Martin sur Ouanne (89120), Migé Bourg et Migé Hameau…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Yonne (89)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
SYNDICAT DES EAUX DE PIENNES
Diagnostic global d'assainissement collectif pour 7 systèmes gérés par le SIEP
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Meurthe-et-Moselle (54)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
C.C. des Pays du Sel et du Vermois
Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Meurthe-et-Moselle (54)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
SYNDICAT DES EAUX DE PIENNES
Diagnostic global d'assainissement collectif pour 7 systèmes gérés par le SIEP
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Meurthe-et-Moselle (54)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
Grand Port Maritime Guadeloupe
Diagnostic des réseaux d'eau et d'assainissement du Grand Port Maritime de la Guadeloupe
National
Avis d'attribution
Services
Procédure autre
Guadeloupe (971)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux
Révision des zonages d'assainissement et diagnostic des réseaux d'eaux pluviales en cohérence avec le PLUi sur le territoire péri-urbain du Grand…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Dordogne (24)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Étude diagnostic pour l'élaboration du schéma directeur d'assainissement territorial pour Grand Paris Sud Est Avenir et le Département du Val-de-Marne
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Val-de-Marne (94)
|
Date parution :
012
Mairie de Léognan
CONCESSION PAR DÉLÉGATION DE L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Gironde (33)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
Mairie de Léognan
CONCESSION PAR DÉLÉGATION DE L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Landes (40)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
Ville d'Ouzouer-sur-Loire
Diagnostic et Schéma Directeur d'Assainissement Collectif des Eaux Usées et Pluvial de la commune d'Ouzouer sur Loire
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loiret (45)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
Commune de Sampigny
Diagnostic global d'assainissement collectif pour le système de SampignyLa consultation a pour objet de définir les missions nécessaires à la…
MAPA < 90k€
AAPC
Services
Procédure adaptée
Meuse (55)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
Communauté de communes du Haut Allier
Diagnostic permanent assainissement
National
AAPC
Autre
Procédure adaptée
Lozère (48)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
Ville de Crépy-en-Valois
Délégation de Service Public pour le service de l'assainissement collectif
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure autre
Oise (60)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
GRAND PARIS SUD EST AVENIR
Étude diagnostic pour l'élaboration du schéma directeur d'assainissement territorial pour Grand Paris Sud Est Avenir et le Département du Val-de-Marne
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Val-de-Marne (94)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
Ville de Crépy-en-Valois
Délégation de Service Public pour le service de l'assainissement collectif
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure autre
Oise (60)
|
Date parution :
020
GRAND PORT MARITIME DE LA GUADELOUPE
AVIS D'ATTRIBUTION Diagnostic des réseaux d'eau et d'assainissement du Grand Port Maritime de la Guadeloupe 025
National
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Guadeloupe (971)
|
Date parution :
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