élaboration plan de gestion
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
MAIRIE DE GUILLESTRE
PGSSE Elaboration Plan Gestion Sécurité Sanitaire de l'Eau
MAPA < 90k€
AAPC
Services
Procédure adaptée
Hautes-Alpes (05)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Communauté de communes Lyon Saint Exupéry en Dauphiné
Elaboration du plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) de la Communauté de Communes LYSED
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Isère (38)
|
Date parution :
003
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Elaboration du plan de gestion du site de la Côte bleue - Communes Rove, Ensuès-la-Redonne, Sausset-les-Pins, Carry-le-Rouet,
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
CC du Pays du Coquelicot
Etude pour l'élaboration et la mise en oeuvre d'un Plan de Gestion de Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE)
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Somme (80)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Nantes Métropole
PHASE CANDIDATURE - ÉLABORATION DU PLAN DE GESTION DU SITE PAYSAGER A COMPOSANTE ARCHÉOLOGIQUE DU CHRONOGRAPHE
MAPA < 90k€
AAPC
Services
Procédure adaptée
Loire-Atlantique (44)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
EPTB fleuve Hérault
RÉALISATION DU PLAN DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES DES BASSINS VERSANTS DE LA BUEGES ET DU LAMALOU (34)RÉALISATION DES DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
EPTB fleuve Hérault
RÉALISATION DU PLAN DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES DES BASSINS VERSANTS DE LA BUEGES ET DU LAMALOU (34)RÉALISATION DES DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
COMMUNE DE LASSIGNY
Réalisation d'une étude de gestion patrimoniale, d'un schéma de gestion d'eau potable et élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Oise (60)
|
Date parution :
009
SIAEP DE TRACY LE VAL, BAILLY, SAINT LEGER AUX BOIS
Réalisation d'une étude de gestion patrimoniale, d'un schéma de gestion d'eau potable et élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Oise (60)
|
Date parution :
010
EPTB fleuve Hérault
RÉALISATION DU PLAN DE GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES DES BASSINS VERSANTS DE LA BUEGES ET DU LAMALOU (34)RÉALISATION DES DOSSIERS RÉGLEMENTAIRES
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
MAIRIE DE GUILLESTRE
PGSSE Elaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l'Eau
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Hautes-Alpes (05)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
CC Brie Champenoise
Etude pour l'élaboration d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable et d'un plan de gestion de sécurité sanitaire des eaux
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Marne (51)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
Syndicat Départemental de l'eau de la Manche
Schéma Directeur de l'Alimentation en Eau Potable et Plan de Gestion pour la Sécurité Sanitaire de l'Eau du Syndicat Départemental de l'eau de la…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Manche (50)
|
Date parution :
014
Syndicat Départemental de l'eau de la Manche
Schéma Directeur de l'Alimentation en Eau Potable et Plan de Gestion pour la Sécurité Sanitaire de l'Eau du Syndicat Départemental de l'eau de la…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Manche (50)
|
Date parution :
015
Syndicat Départemental de l'eau de la Manche
Schéma Directeur de l'Alimentation en Eau Potable et Plan de Gestion pour la Sécurité Sanitaire de l'Eau du Syndicat Départemental de l'eau de la…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Manche (50)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
Epage du Sud-Ouest du Mont Ventoux
Élaboration d'un plan de gestion stratégique des zones humides du bassin versant du Sud-Ouest du Mont Ventoux
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Vaucluse (84)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUCE VAL DE LOIRE
ASSISTANCE A L'ÉLABORATION DU PLAN INTER COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PICS), DE PLANS COMMUNAUX DE SAUVEGARDE (PCS) , DE DOCUMENTS D'INFORMATION COMMUNAL…
National
Avis d'attribution
Services
Procédure adaptée
Loir-et-Cher (41)
|
Date parution :
018
AGILE - Agence de Gestion de l'Immobilier de l'Etat
Mission relative à un diagnostic du système de sécurité incendie et à l'élaboration d'un plan de mise en conformité associé
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Gironde (33)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
COM DE COMMUNES DU PAYS DU COQUELICOT
Etude pour l'élaboration et la mise en oeuvre du plan de gestion de sécurité sanitaire des eaux
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Somme (80)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
CA Etampois Sud Essonne
Schéma Directeur d'Alimentation d'Eau Potable de la CAESE (31 communes) Elaboration et mise en oeuvre d'un Plan de Gestion et de Sécurité Sanitaire…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Essonne (91)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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