Laigneville
Oise (60)
AAPC
avis rectificatif
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
COM COM du Liancourtois Vallée Dorée
Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux liés à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) des captages du champ captant de Labruyère
MAPA < 90k€
Avis rectificatif
Services
Procédure adaptée
Oise (60)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
COM COM du Liancourtois Vallée Dorée
Réalisation du Schéma Directeur d'assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales et Ruissellement (SDAGEP)
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Oise (60)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
COM COM du Liancourtois Vallée Dorée
Réalisation du Schéma Directeur d'assainissement et de Gestion des Eaux Pluviales et Ruissellement (SDAGEP)
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Oise (60)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
COM COM du Liancourtois Vallée Dorée
TRAVAUX DE RÉHABILITATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DE L'IMPASSE DU FOSSÉ RAYON SUR LA COMMUNE DE RANTIGNY
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Oise (60)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
COM COM du Liancourtois Vallée Dorée
TRAVAUX DE REPRISE DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EP/EU ET D'EAU POTABLE SUR LES COMMUNES DE CAUFFRY, LIANCOURT ET MOGNEVILLE
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Oise (60)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
COM COM du Liancourtois Vallée Dorée
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi de compensation environnementale
MAPA < 90k€
AAPC
Services
Procédure adaptée
Oise (60)
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Date parution :
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Date clotûre :
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