logement social
AAPC
avis d'attribution
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logement social
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001
LE COTTAGE DES FLANDRES (52112688)
AVIS D'ATTRIBUTION MARCHE DE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION THERMIQUE DE 3 LOGEMENTS INDIVIDUELS GRANDE SYNTHE LOON PLAGE DUNKERQUE
National
Avis d'attribution
Travaux
Procédure adaptée
Nord (59)
|
Date parution :
Un critère environnemental pondéré à 10% sans aucune précision sur son contenu est irrecevable pour le juge
Il doit être clairement explicité, mesurable, directement lié à l’objet du marché et assorti d’une méthode d’évaluation transparente.
002
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE - MP (Accès Client)
MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT SUR LE TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN.
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Puy-de-Dôme (63)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT SUR LE TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Puy-de-Dôme (63)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT SUR LE TERRITOIRE MÉTROPOLITAIN
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Puy-de-Dôme (63)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR
Diagnostics de non décence des logements, suivis des situations locataires bénéficiant d'aide personnelle au logement (Aide au logement social ou…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Conseil Départemental d'Ille et Vilaine
MISE EN OEUVRE DES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT (ASLL) ET GESTION LOCATIVE ADAPTEE (GLA)
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ille-et-Vilaine (35)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Conseil Départemental d'Ille et Vilaine
MISE EN OEUVRE DES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT (ASLL) ET GESTION LOCATIVE ADAPTEE (GLA)
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ille-et-Vilaine (35)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
HABITAT HAUTS-DE-FRANCE ESH (96063118)
1175628 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS A LA RELOCATION A LA VENTE DE LOGEMENTS ET DANS LE CADRE DES…
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pas-de-Calais (62)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
HABITAT HAUTS-DE-FRANCE ESH (96063118)
1175628 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS A LA RELOCATION A LA VENTE DE LOGEMENTS ET DANS LE CADRE DES…
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pas-de-Calais (62)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
FONDS DU LOGEMENT
6221- Transformation hall industriel en hall social - Travaux de chapes sur le site Neischmelz à Dudelange
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
Habitat 76
Assistance à l'organisation des élections des représentants des locataires au conseil d'administration / conseil de surveillance des organismes de…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Seine-Maritime (76)
|
Date parution :
012
GIE PACAC pr CDC Habitat /CDC Habitat Social
Prestations de maîtrise d'oeuvre pour la construction neuve d'environ 35 villas en logement social - NF Habitat HQE - Résidence Bel Eouvé à…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
GARANTIE D'ACTIVITE DEPARTEMENTALE 2027 2030
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
DEV - MOGIE
Prestations de maîtrise d'oeuvre pour la construction neuve d'environ 35 villas en logement social - NF Habitat HQE - Résidence Bel Eouvé - 83 141…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Alpes-Maritimes (06)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
GIE PACAC pr CDC Habitat /CDC Habitat Social
Prestations de maîtrise d'oeuvre pour la construction neuve d'environ 35 villas en logement social - NF Habitat HQE - Résidence Bel Eouvé
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
ACTION LOGEMENT SERVICES
Mise à disposition d'une solution digitale de reservation, de gestion et de suivi des hébergements et autres (Hotel Booking Tool) pour le compte de…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
017
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
GARANTIE D'ACTIVITE DEPARTEMENTALE 2027 2030
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
Les Residences Societe Anonyme D'Habitations A Loyer Modere
PRESTATIONS DE CONSEIL, D'ASSISTANCE ET DE REPRÉSENTATION JURIDIQUE DANS LE DOMAINE DU DROIT IMMOBILIER PUBLIC - 2 LOTS
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Yvelines (78)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
ALLIADE HABITAT
REALISATION DES ENQUÊTES D'OCCUPATION DU PARC SOCIAL (OPS) ET SUPPLEMENT DE LOYER DE SOLIDARITE (SLS)
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
020
ACTION LOGEMENT SERVICES
Mise à disposition d'une solution digitale de reservation, de gestion et de suivi des hébergements et autres (Hotel Booking Tool) pour le compte de…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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