Méry
Savoie (73)
AAPC
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Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Travaux sur le générateur photovoltaïque du Refuge Col du Palet
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Savoie (73)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Conception, fabrication et installation d'un « Kiosque » d'accueil et de sensibilisation en refuge - Refuge du Bois
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Savoie (73)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
RN90 - Mur RNIL - Investigations
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Savoie (73)
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Date parution :
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