Mortagne-sur-Sèvre
Vendée (85)
AAPC
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Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Communauté de communes du Pays de Mortagne
étude de faisabilité pour la suppression des déversements d'eaux pluviales responsables ponctuellement de l'inondation de cellules commerciales sur…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Vendée (85)
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Date clotûre :
002
Communauté de communes du Pays de Mortagne
Étude de faisabilité pour l'amélioration du fonctionnement du poste de relevage et du réseau d'assainissement du secteur du guichet sur la commune de…
National
AAPC
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