prestations intellectuelles
AAPC
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001
Communauté de Communes du Ternois (96019874)
MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Pas-de-Calais (62)
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Date parution :
|
Date clotûre :
Un critère environnemental pondéré à 10% sans aucune précision sur son contenu est irrecevable pour le juge
Il doit être clairement explicité, mesurable, directement lié à l’objet du marché et assorti d’une méthode d’évaluation transparente.
002
SPL 71
Pole d'échange multimodal (PEM) de Mâcon
Autre
AAPC
Autre
Procédure autre
Saône-et-Loire (71)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
GIE KLESIA
ACCORD-CADRE PRESTATIONS INTELLECTUELLES INFORMATIQUES P2I
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Fédération AGIRC-ARRCO
Prestations intellectuelles informatiques de la DSI-RC
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Ministère de l'action et des comptes publics - Direction des achats de l'Etat
Prestations Intellectuelles Travaux en Ile-de-France
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Ministère de l'Intérieur
Missions de prestations intellectuelles relatives au recensement des enjeux dans le cadre de la révision des PPRI du Val d'Allier
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Nièvre (58)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
PREFECTURE DE POLICE DE PARIS
Marché de prestations intellectuelles pour une mission de diagnostic Silice
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
ESSONNE HABITAT
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLESDESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT POUR LASOCIETE ESSONNE HABITAT POUR LES…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Essonne (91)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
ESSONNE HABITAT
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLESDESIGNATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT POUR LA SOCIETE ESSONNE HABITAT POUR LES…
Autre
AAPC
Services
Procédure formalisée
Essonne (91)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
Ile de France Mobilités
Accord-cadre de prestations intellectuelles relatif à l'assistance pour l'accompagnement Marketing et communication Spécial Jeunes
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
Fédération AGIRC-ARRCO
Prestations intellectuelles informatiques de la dsi-rc
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Alès - Service de la Commande Publique - Alès Agglomération
Marché de prestations intellectuelles pour des besoins en matière de coordination de sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.) pour la…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Gard (30)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
OPCO MOBILITES
Système d'Acquisition Dynamique (SAD) de Prestations Intellectuelles Informatiques (P2I)
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Hauts-de-Seine (92)
|
Date parution :
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Date clotûre :
014
C.A. DU CAUDRESIS ET DU CATESIS
MARCHÉ PUBLIC PASSÉ EN PROCÉDURE ADAPTÉE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Nord (59)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
TERRITOIRE D'ENERGIE 90
La présente consultation est un marché public de services concernant des prestations intellectuelles pour la réalisation de travaux d'enfouissement,…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
Syndicat Mixte e-Collectivités
Marché de prestations intellectuelles d'assistance, de conseil et d'expertise juridiques
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Vendée (85)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
HABITAT 25
Maîtrise d'uvre : rénovation énergétique d'un bâtiment de 20 logements rue des Blancheries
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Doubs (25)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
Commune de Troyes
Missions de prestations intellectuelles dans le cadre du marché : prestations d'instrumentation de suivi de fissures de l'Église Saint-Nizier
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Aube (10)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
VILLE DE LEVALLOIS
NOTATION FINANCIERE DE LA VILLE DE LEVALLOIS
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Hauts-de-Seine (92)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
SHEMA
Haras du pin - marche de prestations intellectuelles pour l'elaboration d'un preprogramme et d'un programme technique, architectural et paysager
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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