prestations topographiques
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
CARCASSONNE AGGLO
PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Aude (11)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
CARCASSONNE AGGLO
PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Aude (11)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
SAMOA
Exécution de prestations topographiques, foncières, de détection et géoréférencement de réseaux enterrés sur l'ensemble du territoire, public ou…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loire-Atlantique (44)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
SAMOA
Exécution de prestations topographiques, foncières, de détection et géoréférencement de réseaux enterrés sur l'ensemble du territoire, public ou…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loire-Atlantique (44)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
HABITAT 44 - OPH
Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de prestations de géomètre
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loire-Atlantique (44)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Voies Navigables de France - Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval
Prestations topographiques et bathymétriques pour Voies Navigables de France - Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Voies Navigables de France - Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval
Prestations topographiques et bathymétriques pour Voies Navigables de France - Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Ville de Livry-Gargan
MARCHE RELATIF AUX RELEVES TOPOGRAPHIQUES
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
SAMOA
Accord-cadre de prestations topographiques foncières, géodétections et géoréférencement sur l'île de Nantes
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loire-Atlantique (44)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
SORELI
Mission de Géomètre dans le cadre d'opérations à Lille - Prestations foncières et topographiques
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Nord (59)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
Ville de Livry-Gargan
MARCHE RELATIF AUX RELEVES TOPOGRAPHIQUES
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
SORELI
Mission de géomètre - prestations foncières et topographiques
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Nord (59)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
Régie des Eaux Gessiennes
Accord-cadre relatif à la réalisation de missions topographiques et prestations de géodétection des réseaux dans le cadre d'investigations…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
MAIRIE DE ROMAINVILLE
Prestations topographiques et foncières pour la Ville de Romainville.
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
Régie des eaux Gessiennes (01630 - Saint-Genis-Pouilly)
Accord-cadre relatif à la réalisation de missions topographiques et prestations de géodétection des réseaux dans le cadre
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
HABITAT 44 - OPH
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE GEOMETRE
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Manche (50)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
Régie des Eaux Gessiennes
Accord-cadre relatif à la réalisation de missions topographiques et prestations de géodétection des réseaux dans le cadre d'investigations…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
Pas-de-Calais habitat
Missions de géomètre : relance du lot n°2 Direction territoriale Artois Gohelle Lens Liévin Hénin Carvin
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pas-de-Calais (62)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Prestations topographiques et bathymétriques pour Voies Navigables de France - Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
COOP IVRY HABITAT
Missions de géomètre expert pour les besoins de COOP'IVRY HABITAT
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Val-de-Marne (94)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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