prévoyance
AAPC
avis d'attribution
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001
ODHAC - OPH 87
RECONDUCTION CONTRAT DE PREVOYANCE SANTE 2026 A 2029
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Haute-Vienne (87)
|
Date parution :
Un critère environnemental pondéré à 10% sans aucune précision sur son contenu est irrecevable pour le juge
Il doit être clairement explicité, mesurable, directement lié à l’objet du marché et assorti d’une méthode d’évaluation transparente.
002
Société des grands projets _SGP Développement _SGP Immobilier
Couverture des régimes de protection sociale, prévoyance et frais de santé de la Société des grands projets
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
003
Société publique locale Agence d'attractivité de Plaine Commune
Le présent marché a pour objet la fourniture d?un service d?assurance relatif à la couverture des frais de santé et prévoyance du personnel de…
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Val D'Oise Habitat
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES POUR VAL D'OISE HABITAT
Autre
AAPC
Services
Procédure formalisée
Val-d'Oise (95)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Société des grands projets
Couverture des régimes de prévoyance et frais de santé de la Société des grands projets
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
SPL Alliance Locale Pour la Transition des Territoires d'Altitude (A.L.T.T.A.)
FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Savoie (73)
|
Date parution :
007
Commune d'ANGLET
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire: prévoyance et santé
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Landes (40)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
SDIS de la Sarthe
Marché d'assurances prévoyance pour les agents
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Sarthe (72)
|
Date parution :
009
SOLIDEO ALPES 2030
Marché d'assurance complémentaire santé et d'assurance prévoyance
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
010
CDC Ardèche Rhône Coiron
Convention de participation couvrant le risque Prévoyance
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ardèche (07)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Marché d'assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du Conseil Départemental du Calvados
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Golfe du Morbihan - vannes agglomération
Marché de service d'assurance de prévoyance complémentaire
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Morbihan (56)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
Département de l'Ardèche
Prestations d'assurance complémentaire prévoyance à destination des agents du Département de l'Ardèche
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Ardèche (07)
|
Date parution :
014
SYNDICAT ROANNAISE DE L'EAU
Marché d'assurance pour les besoins de Roannaise de l'eau (mutuelle et prévoyance)
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Gard (30)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
SOLIDEO ALPES 2030
Marché d'assurance complémentaire santé et d'assurance prévoyance
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
SDIS de la Sarthe
Marché d'assurances prévoyance pour les agents
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Sarthe (72)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
Brest Métropôle
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage et le suivi des marchés de protection sociale complémentaire pour les risques santé et prévoyance…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Finistère (29)
|
Date parution :
018
GRAND PORT MARITIME DE LA REUNION
PRESTATION D'ASSURANCE PREVOYANCE
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Saint-Martin (978)
|
Date parution :
019
Centre de Gestion FPT 07
Passation d'un marché d'assurances prévoyance au profit du Centre De Gestion du l'Ardèche (CDG 07) et des collectivités et entités publiques l'ayant…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ardèche (07)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Siège
Garanties prévoyance de la branche ports et manutention
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Maritime (76)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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