reboisement
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Commune d Ambronay (01500 - AMBRONAY)
Prestations de services sylvicoles : reboisement en forêt communale d'Ambronay
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE
Travaux de r?g?n?ration du sol et reboisement du parc de Tabarka sur la commune de Marseillan
National
Avis d'attribution
Travaux
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
003
Mairie d'Ambronay
Réalisation de prestations de services sylvicoles de reboisement de parcelles forestières de la commune d'Ambronay
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Office National des Forets - Direction Territoriale de Guyane
ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR LA PREPARATION DE TERRAINS POUR PROJETS DE PLANTATION
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Guyane (973)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Département de l'Oise (60024 - Beauvais Cedex)
PRESTATIONS DE DEBOISEMENT, DE DEFRICHEMENT ET DE DESSOUCHAGE PRINCIPALEMENT DANS LE CADRE DE PROJETS D'INFRASTRUCTURES ROUTIERES DU
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Oise (60)
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Date parution :
|
Date clotûre :
006
FRC Hauts de France (80)
Réalisation de travaux de restauration en zone humide sur le site de Lagunage de Quend - Fort Mahon Plage
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Somme (80)
|
Date parution :
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Date clotûre :
007
Département de l'Oise
PRESTATIONS DE DEBOISEMENT, DE DEFRICHEMENT ET DE DESSOUCHAGE PRINCIPALEMENT DANS LE CADRE DE PROJETS D'INFRASTRUCTURES ROUTIERES DU DEPARTEMENT DE…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Oise (60)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Département de l'Oise
PRESTATIONS DE DEBOISEMENT, DE DEFRICHEMENT ET DE DESSOUCHAGE PRINCIPALEMENT DANS LE CADRE DE PROJETS D'INFRASTRUCTURES ROUTIERES DU DEPARTEMENT DE…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Oise (60)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
Ministère des armées
Sécurisation des clôtures de l'Atelier Industriel de l'Aéronautique de Cuers suite aux inondations
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
DREAL Nouvelle Aquitaine
Les travaux concernent la réalisation des mesures compensatoires sur les 5 sites en dehors de l'emprise des travaux routiers
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Vienne (86)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
Ardenne & Gaume
Services sylvicoles en milieu naturel
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
|
Date parution :
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