Saint-Bonnet-de-Mure
Rhône (69)
AAPC
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Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
MAIRIE DE SAINT BONNET DE MURE
Fourniture et la livraison en liaison froide de repas et de gouters
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
MAIRIE DE SAINT BONNET DE MURE
Fourniture et la livraison en liaison froide de repas et de gouters
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Ville de St Bonnet de Mure
Fourniture et livraison en liaison froide de repas et de gouters
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Communauté de Communes de l'Est Lyonnais
26.090 Accord-cadre relatif au programme de travaux de réparation de voiries et ouvrages communautaires 2026-2030
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
26.080 Accord-cadre pour l'entretien courant des voiries communautaires 2026-2030
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Communauté de Communes de l'Est Lyonnais
26.090 Accord-cadre relatif au programme de travaux de réparation de voiries et ouvrages communautaires 2026-2030
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Communauté de Communes de l'Est Lyonnais
26.080 Accord-cadre pour l'entretien courant des voiries communautaires 2026-2030
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Rhône (69)
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Date parution :
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Date clotûre :
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