Seiches-sur-le-Loir
Maine-et-Loire (49)
AAPC
avis rectificatif
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE
RD 323 Déviation Nord de Seiches sur le Loir – Travaux de terrassement, d'assainissement et d'ouvrages d'art (relance suite décision sans suite)
National
Avis rectificatif
Travaux
Procédure autre
Maine-et-Loire (49)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Département Maine et Loire
Déviation Nord de Seiches sur le Loir - Travaux de terrassement, d'assainissement et d'ouvrages d'art (relance suite décision sans suite)
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Maine-et-Loire (49)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE
RD 323 Déviation Nord de Seiches sur le Loir – Travaux de terrassement, d'assainissement et d'ouvrages d'art (relance suite décision sans suite)
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Maine-et-Loire (49)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
MARCHÉ DE TRANSPORT DE PERSONNES
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Maine-et-Loire (49)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
MARCHÉ DE TRANSPORT DE PERSONNES
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Maine-et-Loire (49)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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