Spincourt
Meuse (55)
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Département de la Meuse
Etudes d'aménagement AINCREVILLE, CLERY LE GRAND et SPINCOURT (territoire de HOUDELAUCOURT SUR OTHAIN) - Volets "foncier et agricole" ainsi que…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Meuse (55)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Département de la Meuse
Etudes d'aménagement AINCREVILLE, CLERY LE GRAND et SPINCOURT (territoire de HOUDELAUCOURT SUR OTHAIN) - Volets "foncier et agricole" ainsi que…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Meuse (55)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Département de la Meuse
Etudes d'aménagement AINCREVILLE, CLERY LE GRAND et SPINCOURT (territoire de HOUDELAUCOURT SUR OTHAIN) - Volets "foncier et agricole" ainsi que…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Meuse (55)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Département de la Meuse
Etudes d'aménagement AINCREVILLE, CLERY LE GRAND et SPINCOURT (territoire de HOUDELAUCOURT SUR OTHAIN) - Volets "foncier et agricole" ainsi que…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Meuse (55)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Conseil Départemental de la Meuse
Etudes d'aménagement AINCREVILLE, CLERY LE GRAND et SPINCOURT (territoire de HOUDELAUCOURT SUR OTHAIN) - Volets foncier et agricole ainsi que…
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Meuse (55)
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Date parution :
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Date clotûre :
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