transport de corps
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Cour d'appel de Besançon
Transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Doubs (25)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Ministère de la Justice
Transport de corps 2027-2030
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Alpes-de-Haute-Provence (04)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Cour d'Appel d'Aix en Provence
Transport de corps à visage découvert dans le cadre d'examens médicaux requis par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Alpes-de-Haute-Provence (04)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Transport de corps à visage découvert cour d'appel d'Aix-en-Provence
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Ville de Marseille
Transports de corps avant et après mise en bière pris en charge par la régie municipale des pompes funèbres de la ville de Marseille
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
006
Cour d'Appel d'Aix en Provence
Transport de corps à visage découvert dans le cadre d'examens médicaux requis par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Université de Strasbourg
Transport et gestion de don du corps à des fins d'enseignement médical et de recherche
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Bas-Rhin (67)
|
Date parution :
008
Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Tous corps d'état Matabiau Ligne C et adaptations stations lignes existantes Marengo, François verdier, La Vache
Européen
Avis d'attribution
Travaux
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
009
INRAE Centre Val de Loire
TRANSPORT DU PERSONNEL – SITE DE NOUZILLY - CENTRE INRAE VAL DE LOIRE
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Indre-et-Loire (37)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
INRAE VAL DE LOIRE
TRANSPORT DU PERSONNEL – SITE DE NOUZILLY - CENTRE INRAE VAL DE LOIRE
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Indre-et-Loire (37)
|
Date parution :
011
SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Réalisation des bâtiments sous stations pour l'électrification de la ligne C25
Européen
Avis d'attribution
Travaux
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise
Fourniture de fondants routiers pour le traitement hivernal de voirie de la CU GPSEO
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Yvelines (78)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Réalisation des bâtiments sous stations pour l'électrification de la ligne C25
Européen
Avis d'attribution
Travaux
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
014
Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise
Fourniture de fondants routiers pour le traitement hivernal de voirie de la CU GPSEO
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Yvelines (78)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
S.I.T.T.O.M.A.T
Gestion des Déchets Diffus Spécifiques hors REP et corps creux sous pression collectés dans les déchèteries et autres sites désignés sur…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
016
Syndicat mixte ouvert « Seine et Yvelines Voirie »
Fourniture et livraison de fondants routiers pour le traitement routier hivernal sur les Départements Yvelines et des Hauts-de-Seine
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Yvelines (78)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
S.I.T.T.O.M.A.T
Gestion des Déchets Diffus Spécifiques hors REP et corps creux sous pression collectés dans les déchèteries et autres sites désignés sur…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
Syndicat mixte ouvert « Seine et Yvelines Voirie »
Fourniture et livraison de fondants routiers pour le traitement routier hivernal sur les Départements Yvelines et des Hauts-de-Seine
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Yvelines (78)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
Martinique Transport
Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transport régulier collectif du ressort territorial du centre de la…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Martinique (972)
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Date parution :
|
Date clotûre :
020
SYTRAL MOBILITàS - TRANSPORT
Travaux de sécurisation des fosses avec couvertures amovibles et sécurisation des fosses fixes
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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