transport de courses
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Centre Léon Bérard
Transport de Produits Sanguins Labiles et Echantillons Biologiques
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Rhône (69)
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Date parution :
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Date clotûre :
002
Communauté Urbaine d'Arras
CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE MOBILITE
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Pas-de-Calais (62)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Communauté d'agglomération d'Épinal
Contrat de délégation de service public de mobilité
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Vosges (88)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Communauté d'Agglomération de Châteauroux Métropole
Avis de pré-information relatif à la concession de service public pour l'exploitation de délégation de service public de mobilité
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Indre (36)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Ile de France Mobilités
PAM FRANCILIEN - 4 LOTS
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Commune CCAS
Location de cars avec chauffeur pour établissements scolaires, les Accueils Collectifs de Mineurs, le Centre Socioculturel, le Centre Communal…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
VILLE d'IFS
Location de cars avec chauffeur pour établissements scolaires, ACM, CSC, CCAS et Résidence Autonomie de la ville d'Ifs.
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Ville d'Ifs
Location de cars avec chauffeur pour établissements scolaires, ACM, CSC, CCAS et Résidence Autonomie
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Calvados (14)
|
Date parution :
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Date clotûre :
009
ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
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Date parution :
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Date clotûre :
011
Ministère de l'intérieur / DEPAFI / SAILMI
Avis modificatif_Acquisition et prise en main de matériels photographiques, vidéographiques et de leurs accessoires, au profit de la gendarmerie et…
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure autre
Paris (75)
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Date parution :
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Date clotûre :
012
Ministère de l'Intérieur
Acquisition et prise en main de matériels photographiques, vidéographiques et de leurs accessoires, au profit de la gendarmerie et de la police…
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Paris (75)
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Date parution :
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Date clotûre :
013
Ministère de l'Intérieur
Acquisition et prise en main de matériels photographiques, vidéographiques et de leurs accessoires, au profit de la gendarmerie et de la police…
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
Ministère de l'Intérieur
Acquisition et prise en main de matériels photographiques, vidéographiques et de leurs accessoires, au profit de la gendarmerie et de la police…
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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