transport d’enfants
AAPC
avis d'attribution
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transport d’enfants
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001
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-POITOU
Prestations de transport d'enfants
National
Avis d'attribution
Services
Procédure adaptée
Vienne (86)
|
Date parution :
Le saviez-vous ?
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002
SIOM de la Vallée de Chevreuse
TRANSPORT DE GROUPES DE PERSONNES (ENFANTS ET/OU ADULTES) DANS LE CADRE DE VISITES PEDAGOGIQUES ORGANISEES PAR LE SIOM DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
National
Avis d'attribution
Services
Procédure adaptée
Essonne (91)
|
Date parution :
003
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Services de transport des enfants confiés au Département du Territoire de Belfort dans le cadre d'une mesure éducative
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
004
Mairie Joué-lès-Tours
Transport d'enfants et sorties pédagogiques pour accueils de loisirs municipaux
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Indre-et-Loire (37)
|
Date parution :
005
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Services de transport des enfants confiés au Département du Territoire de Belfort dans le cadre d'une mesure éducative
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Mairie de Cernay
Concession de service public pour la gestion et l'exploitation de l'accueil périscolaire et de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) ainsi…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure autre
Haut-Rhin (68)
|
Date parution :
007
Commune de SEYSSINET PARISET
ACCORD-CADRE A VONS DE COMMANDE: TRANSPORTS D'ENFANTS POUR LES SECTEURS SCOLAIRE,EXTRASCOLAIRE ET PERISCOLAIRE,PAR AUTOCARS
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Isère (38)
|
Date parution :
008
Ville du Bouscat
Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Gironde (33)
|
Date parution :
009
Ville de Valserhône
Transport privé routier d'enfants et d'adultes en relation avec l'enseignement et dans le cadre des activités relevant de la compétence de la commune…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
010
Mairie Joué-lès-Tours
Transport d'enfants et sorties pédagogiques pour accueils de loisirs municipaux
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Indre-et-Loire (37)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
Conseil départemental du Cantal
TRANSPORTS D'ENFANTS MINEURS ET DE JEUNES MAJEURS CONFIES A L' AIDE SOCIALE A L' ENFANCE DU DEPARTEMENT DU CANTAL - SECTEUR AURILLAC
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Cantal (15)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Mairie de Cernay
Concession service public pour la gestion et l'exploitation de l'accueil périscolaire, de loisirs sans hébergement (ALSH) et un service de…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure autre
Haut-Rhin (68)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
Ville du Bouscat
Prestations de transport d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties scolaires, périscolaires et sorties exceptionnelles
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Gironde (33)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
Ville de Brest
Transport routier d'enfants dans le cadre des activités scolaires, périscolairesEt extrascolaires des écoles et alsh de la ville de brest
National
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Finistère (29)
|
Date parution :
015
Conseil départemental du Cantal
TRANSPORTS D'ENFANTS MINEURS ET DE JEUNES MAJEURS CONFIES A L' AIDE SOCIALE A L' ENFANCE DU DEPARTEMENT DU CANTAL - SECTEUR AURILLAC
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Cantal (15)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
CONSEIL GENERAL DE LA LOIRE
Transport des enfants confiés à lAide Sociale à lEnfance sur le Sud du départe
Autre
AAPC
Autre
Procédure autre
Loire (42)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
Ville de Saint-Jean
2026-04 Transport enfants et adultes
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
Commune de SEYSSINET PARISET
ACCORD-CADRE A VONS DE COMMANDE: TRANSPORTS D'ENFANTS POUR LES SECTEURS SCOLAIRE,EXTRASCOLAIRE ET PERISCOLAIRE,PAR AUTOCARS
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Isère (38)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
Ville de Marseille
PRESTATIONS DE TRANSPORT DE PERSONNES EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR POUR LA MAIRIE DES 11ème ET 12ème ARRONDISSEMENTS
MAPA < 90k€
AAPC
Services
Procédure adaptée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
Mairie de Montargis
Service de transport en commun routier de personnes (dont transports enfants et adultes)
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loiret (45)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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