transport express
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
TPRDSP
Concession de service public des lignes régulières interurbaines de transports de voyageurs sur le territoire la Région Normandie - Lot 2 : Secteur…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
TRANSPORT DE PRELEVEMENTS DE MATIERE ALIMENTAIRE OU VEGETALE POUR LE LDA 13
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
TRANSPORT DE PRELEVEMENTS DE MATIERE ALIMENTAIRE OU VEGETALE POUR LE LDA 13
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
004
ALTEAL
Accord-cadre de prestations de déménagements, garde-meubles, mise en déchèterie pour Altéal.
National
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
005
Société des grands projets
Fourniture et Installation des Équipements Façade de Quai des lignes 15 Est et 15 Ouest du Grand Paris Express
Européen
Avis d'attribution
Travaux
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
REGION CENTRE VAL DE LOIRE
MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONTRACTUALISATION DE L'EXPLOITATION DU RESEAU FERROVIAIRE DE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE LOT…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loiret (45)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
TPRDSP
Concession de service public des lignes régulières interurbaines de transports de voyageurs sur le territoire la Région Normandie - Lot 1 : Secteur…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
TPRDSP
Concession de service public des lignes régulières interurbaines de transports de voyageurs sur le territoire la Région Normandie - Lot 2 : Secteur…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Seine-Maritime (76)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Tramway Express de l'Ouest Lyonnais - Accord Cadre à bons de commande - Missions d'inventaire et de suivi des sources
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
010
REGION CENTRE VAL DE LOIRE
MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONTRACTUALISATION DE L'EXPLOITATION DU RESEAU FERROVIAIRE DE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE LOT…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loiret (45)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
TPRDSP
Concession de service public des lignes régulières interurbaines de transports de voyageurs sur le territoire la Région Normandie - Lot 2 : Secteur…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
TPRDSP
Concession de service public des lignes régulières interurbaines de transports de voyageurs sur le territoire la Région Normandie - Lot 1 : Secteur…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
GLCTtransports publics transfrontalier
Exploitation de services de transports publics interurbains et transfrontaliers sur l'axe Annecy-Genève
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Haute-Savoie (74)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Tramway Express de l'Ouest Lyonnais - Accord Cadre à bons de commande - Missions d'inventaire et de suivi des sources
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
Conseil Régional de la Réunion
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la préparation et le suivi du débat public du…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Réunion (974)
|
Date parution :
016
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Avis rectificatif à l'avis initial n°448073-2023 : AVIS DE PRE INFORMATION (API) RELATIF A L'ATTRIBUTION APRES MISE EN CONCURRENCE, DE CONTRATS DE…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
ALTEAL
Accord-cadre de prestations de déménagements, garde-meubles, mise en déchèterie pour Altéal
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
018
Sytral Mobilités - Transport
Tramway Express de l'Ouest Lyonnais - Accord Cadre à bons de commande - Réalisation puits gros diamètre Objectif Matex - Relance de la consultation
National
Avis d'attribution
Travaux
Procédure autre
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
Communauté de communes des Sablons
Organisation et exploitation d'un service de transport public
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Oise (60)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
Ministère de l'Intérieur
Organisation de prestations d'expédition de colis et de palettes, comprenant la collecte, l'acheminement et la livraison
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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