transport ferroviaire
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Cté communes Landivisiau
Réseau local de transport entre la gare routière et la gare ferroviaire de Landivisiau - 2026/2027
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Finistère (29)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
REGION NORMANDIE
Avis de sourcing relatif à la fourniture de services de transport ferroviaire de voyageurs de la Région Normandie pour le lot intitulé "Ligne…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
REGION NORMANDIE
Avis de sourcing relatif à la fourniture de services de transport ferroviaire de voyageurs de la Région Normandie pour le lot intitulé "Ligne…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Ile de France Mobilités
Avis de préinformation modificatif du Contrat de service public pour l'exploitation du service régional de transport ferroviaire de voyageurs de la…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Paris (75)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Avis rectificatif à l'avis initial n°448073-2023 : AVIS DE PRE INFORMATION (API) RELATIF A L'ATTRIBUTION APRES MISE EN CONCURRENCE, DE CONTRATS DE…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
SNCF Réseau SA
Poste d'Aiguillage Informatique pour Voies de Service (PAI-VS)
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
DGITM
Aides à l'exploitation de services réguliers de transport combiné de marchandises alternatifs au mode tout routier Appel à manifestation d'intérêt…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Hauts-de-Seine (92)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Métropole Aix-Marseille Provence
Contrat d'obligation de service public relatif à l'exploitation du service de transport public de voyageurs et réalisation de prestations de…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
DGITM
DGITM-DTFFP-SFC1-07-2026 : Contrat de service public pour la fourniture de services de transport ferroviaire de voyageurs sur les lignes…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Hauts-de-Seine (92)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
TISSEO VOYAGEURS
Système de qualification portant sur la fiabilisation de la chaine de traction et du convertisseur statique du VAL
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
REGION CENTRE VAL DE LOIRE
MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONTRACTUALISATION DE L'EXPLOITATION DU RESEAU FERROVIAIRE DE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE LOT…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loiret (45)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
REGION CENTRE VAL DE LOIRE
MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CONTRACTUALISATION DE L'EXPLOITATION DU RESEAU FERROVIAIRE DE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE LOT…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Loiret (45)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
SPL Grand Est mobilités
Mission AMOT d'accompagnement de la SPL GEM relatif aux pièces réparables de matériel roulant dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Bas-Rhin (67)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
SPL Grand Est mobilités
Mission AMOT d'accompagnement de la SPL GEM relatif aux pièces réparables de matériel roulant dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Bas-Rhin (67)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
TISSEO VOYAGEURS
Système de qualification portant sur la fiabilisation de la chaine de traction et du convertisseur statique du VAL
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
SPL Grand Est mobilités
Mission AMO d'accompagnement de la SPL GEI relative aux Sites de Maintenance et de Remisage dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire Grand…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Bas-Rhin (67)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
SPL Grand Est mobilités
Mission AMO d'accompagnement de la SPL GEI relative aux Sites de Maintenance et de Remisage dans le cadre de la mise en concurrence ferroviaire Grand…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Bas-Rhin (67)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
Région SUD- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Prestations de diagnostics amiante pour le matériel ferroviaire des Chemins de fer de Provence et assistance technique à la passation d'un marché de…
National
AAPC
Fournitures
Procédure adaptée
Alpes-Maritimes (06)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
TISSEO VOYAGEURS
Système de qualification portant sur la fiabilisation de la chaine de traction et du convertisseur statique du VAL
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
Ile de France Mobilités
Avis de pré information relatif aux concessions de service public pour l'exploitation des lignes de tramways en Île-de-France - DSP n°50, DSP n°51 et…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Seine-et-Marne (77)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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