transport maritime de passagers
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
MINARM/EMA/SCA/PFC Sud Toulon
Prestations de transports maritimes régulières et occasionnelles de personnes et de matériels entre le continent et les îles d'Hyères au profit de…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Var (83)
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Date parution :
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Date clotûre :
002
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
25N0566 - Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire – secteur 6 Vésubie, secteur…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Alpes-Maritimes (06)
|
Date parution :
003
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
25N0559 Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire - secteur 1 Est, secteur 2…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Alpes-Maritimes (06)
|
Date parution :
004
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
25N0566 - Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire – secteur 6 Vésubie, secteur…
Européen
Avis d'attribution
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Procédure formalisée
Alpes-Maritimes (06)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
25N0559 Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire - secteur 1 Est, secteur 2…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Alpes-Maritimes (06)
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Date parution :
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Date clotûre :
006
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire - secteur 1 Est, secteur 2 Collines…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Alpes-Maritimes (06)
|
Date parution :
007
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire - secteur 1 Est, secteur 2 Collines…
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Alpes-Maritimes (06)
|
Date parution :
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Date clotûre :
008
Communauté de communes des Balcons du Dauphiné
Exploitation du service de transport à la demande des Balcons du Dauphiné
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Isère (38)
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Date parution :
009
CC Les Balcons du Dauphiné
Exploitation du service de transport à la demande des Balcons du Dauphiné
Européen
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Services
Procédure formalisée
Isère (38)
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Date parution :
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Date clotûre :
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