transport scolaire
AAPC
avis d'attribution
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001
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ECRI S
Exécution d'un marché de service de navettes publiques routières
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Hautes-Alpes (05)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
Le saviez-vous ?
Les acheteurs publics privilégient les engagements concrets. Découvrez 5 leviers pour aider les PME à intégrer l’environnement !
002
COLLEGE LES MIMOSAS
LIC A LA CONCURRENCE — Transport des personnels et élèves –Rotations EPS 2026/2027 — Identification de l'établissement acheteur : Collège les Mimosas…
National
AAPC
Autre
Procédure autre
Alpes-Maritimes (06)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
SIVOS DE MORÉE-BRÉVAINVILLE-FRÉTEVAL
Exécution de services réguliers de transport scolaire destiné aux déplacements des enfants des écoles maternelles et élémentaires du SIVOS de…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Loir-et-Cher (41)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
VILLE DE ROMORANTIN-LANTHENAY
Transports scolaires (année scolaire 2026/2027) - Ecoles publiques maternelles et primaires, et centre de loisirs
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Loir-et-Cher (41)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Mairie de Privas
Services pour le transport routier scolaire et extrascolaire pour la Commune de Privas
National
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Ardèche (07)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Département de la Drôme
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Drôme (26)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Commune du Grau du Roi
Transport scolaire des enfants des écoles maternelle et primaire et du personnel scolaire et périscolaire
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Gard (30)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Département de la Drôme
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap du département de la Drôme
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Drôme (26)
|
Date parution :
009
Haut-Jura Arcade Communauté
Accords-cadres à bons de commande de services de transport scolaire
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Jura (39)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
MAIRIE GOURDON
Exécution du service communal de transport scolaire n°31051
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Saône-et-Loire (71)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
Communauté de Communes de la Baie du Cotentin
Transport périscolaire et extra-scolaire
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Manche (50)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Commune du Grau du Roi
Transport scolaire des enfants des écoles maternelle et primaire et du personnel scolaire et périscolaire
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Gard (30)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
Région Grand Est
Exécution de services de transports routiers de voyageurs sur le réseau Fluo Grand Est 51
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Marne (51)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
ASBL CHU HELORA
Transport scolaire pour le centre de promotion de la santé à l'école
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
SYTRAL Mobilités
Exécution du service public de transport urbain de voyageurs sur le ressort territorial de la Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
RRTHV
Accord-cadre relatif à l'exécution de services de transport scolaire
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Haute-Vienne (87)
|
Date parution :
017
Administration communale de Reckange-sur-Mess
PRESTATIONS DE TRANSPORT SCOLAIRE POUR LA COMMUNE DE RECKANGE-SUR-MESS
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
SAPL STABUS
Service de transport à la demande tous publics y compris TPMR sur le territoire d'Aurillac Agglomération
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Cantal (15)
|
Date parution :
019
VILLE DE WIMILLE ( - )
TRANSPORT SCOLAIRE WIMILLE
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Pas-de-Calais (62)
|
Date parution :
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Date clotûre :
020
Région Nouvelle-Aquitaine
EXECUTION DE SERVICES PUBLICS DE TRANSPORT SCOLAIRE SUR LE TERRITOIRE DE LA CREUSE 2026/2027 à 2031/2032 RELANCE 1 LOT
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Gironde (33)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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