transport urbain
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Avenue-Web Systèmes
Exécution du service public de transport urbain et non urbain de voyageurs par Bus et Cars sur le ressort territorial de SYTRAL Mobilités
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
SYTRAL Mobilités
Exécution du service public de transport urbain de voyageurs sur le ressort territorial de la Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Rhône (69)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Communauté d'agglomération du Gard Rhodanien
Gestion et Exploitation des services de mobilité et de transport de voyageurs
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Gard (30)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Communauté de communes du Sud Estuaire
Exploitation du réseau de transport urbain Brevibus
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Loire-Atlantique (44)
|
Date parution :
005
Communauté d'agglomération du Cotentin
Contrat de concession pour la gestion des services de mobilité de la Communauté d'Agglomération du Cotentin
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Manche (50)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Communauté d'agglomération d'Épinal
Contrat de délégation de service public de mobilité
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Vosges (88)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Avenue-Web Systèmes
Concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport urbain et des services de mobilités (réseau Marinéo) de la Communauté…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Isère (38)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Région Hauts-de-France
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la pose, l'entretien et la maintenance des poteaux d'arrêt pour le réseau de transport…
Européen
Avis d'attribution
Fournitures
Procédure formalisée
Nord (59)
|
Date parution :
009
Mairie d'Ensisheim
Délégation de service public relative à la création et l'exploitation d'un réseau de chaleur urbain à Ensisheim.
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ardennes (08)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
Ville de Puteaux
Exploitation du service régulier de transport urbain de voyageurs sur le territoire de la ville de Puteaux " Buséolien "
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Hauts-de-Seine (92)
|
Date parution :
011
Ville d'Ensisheim (68190)
Délégation de service public relative à la création et l'exploitation d'un réseau de chaleur urbain à Ensisheim
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haut-Rhin (68)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Région Hauts-de-France
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la pose, l'entretien et la maintenance des poteaux d'arrêt pour le réseau de transport…
Européen
Avis d'attribution
Fournitures
Procédure formalisée
Nord (59)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Sélestat Alsace Centrale
Mise à disposition, installation, entretien et maintenance de mobiliers urbains pour le réseau de transport ELSA
Européen
Avis d'attribution
Fournitures
Procédure formalisée
Bas-Rhin (67)
|
Date parution :
014
ESTEREL Cote d'azur agglomération
Concession de service sous forme de délégation du service public pour l'exploitation du réseau de transport urbain collectif et scolaire
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure autre
Var (83)
|
Date parution :
015
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport urbain et des services de mobilités (réseau Marinéo) de la Communauté…
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Pas-de-Calais (62)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
Ville d'Ensisheim
Délégation de service public relative à la création et l'exploitation d'un réseau de chaleur urbain
National
AAPC
Autre
Procédure adaptée
Haut-Rhin (68)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
Syndicat transport Thiers
Contrat de Concession pour l'exploitation du service de mobilité
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Puy-de-Dôme (63)
|
Date parution :
018
ESTEREL Cote d'azur agglomération
Concession de service sous forme de délégation du service public pour l'exploitation du réseau de transport urbain collectif et scolaire
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure autre
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
MAIRIE DU LAMENTIN - MARTINIQUE
AATR ACHAT DE VEHICULES NEUFS AU PROFIT DE LA VILLE DU LAMENTIN LOTS 4 ET 6
National
Avis d'attribution
Fournitures
Procédure formalisée
Martinique (972)
|
Date parution :
020
CHAUFFAGE URBAIN METZ
Fourniture de 1000 à 1500 passerelles MBUS-MQTT pour compteurs de chauffage urbain
Européen
Avis d'attribution
Fournitures
Procédure formalisée
Moselle (57)
|
Date parution :
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