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urbanisme
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001
Mairie de Chaumes-en-Brie
ST2026-001 Travaux de réfection de voirie
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Seine-et-Marne (77)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Chaumes-en-Brie
Travaux de réfection de voirie
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Seine-et-Marne (77)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
France Marchés sur LinkedIn
Chaque semaine, l'équipe de France Marchés sélectionne des sujets et publie des analyses sur la commande publique.
003
LA PROVENCE
APPEL A CANDIDATURES — Publication effectuée en application des articles L 141-1 et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime La SAFER Proven
Autre
AAPC
Autre
Procédure autre
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
LA PROVENCE
APPEL A CANDIDATURES Publication effectuée en application des articles L 141-1et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime. La SAFER Provence A
National
AAPC
Autre
Procédure autre
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
VIUZ EN SALLAZ MAIRIE
RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU)
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Haute-Savoie (74)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
MAIRIE DE SAINT RAPHAEL
Commune de Saint-Raphaël (Var) — CESSION TERRAINS Identification de la personne publique qui passe l'offre : commune de Saint-Raphaël. Objet de
Autre
AAPC
Autre
Procédure autre
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
LA PROVENCE
APPEL A CANDIDATURES Publication effectuée en application des articles L 141-1et R 142-3 du Code Rural et de la Pêche Maritime La SAFER Provence Al
National
AAPC
Autre
Procédure autre
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Communauté de Communes de la Baie du Cotentin
Instruction de demandes d'autorisation d'urbanisme
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Manche (50)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
MAIRIE VALROS
REVISION PLU - SERVICE URBANISME
MAPA < 90k€
AAPC
Services
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
Communauté de Communes du Bonnevalais
Le présent marché a pour objet d'une part l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat à l'échelle de la…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Eure-et-Loir (28)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
PARIS TERRES D'ENVOL
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Communauté de communes Sud-Hérault
Prestations intellectuelles d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatives à l'évolution du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)
Européen
Avis d'attribution
Services
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
013
Communauté de communes du Vimeu
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunale de Vimeu valant Plan Local de l'Habitat et Plan de Mobilité
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Somme (80)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
CC Lavalette Tude dronne
L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Charente (16)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
Communauté de Communes du Bonnevalais
Le présent marché a pour objet d'une part l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat à l'échelle de la…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Eure-et-Loir (28)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
Etablissement Public Territorial - Grand-Orly Seine Bièvre
Accord-cadre relatif à une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise à jour et l'évolution du Plan local d'Urbanisme (PLUi)
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Val-de-Marne (94)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BAYEUX INTERCOM
Marché relatif à la révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal avec intégration du volet Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes de…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
Commuanuté de Communes de l'Est de la Somme
Poursuite de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes de l'Est de la Somme
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Somme (80)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
Commune de Saint Bernard (01600 - SAINT BERNARD)
Mission complète de maîtrise d'oeuvre intellectuelle pour la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bernard
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
PARIS TERRES D'ENVOL
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DE L'EPT PARIS TERRES D'ENVOL
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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