Vagney
Vosges (88)
AAPC
types : 172
types : 174
Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Commune de Vagney
Construction d'une maison de santé-.
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Vosges (88)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Commune de Vagney
Construction d'une maison de santé
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Vosges (88)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Communauté de communes des Hautes Vosges
FAUCHAGE, DÉBROUSSAILLAGE, ENTRETIEN DES INFRASTRUCTURES D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT-.
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Vosges (88)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Conseil Départemental des Vosges
Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Vosges (88)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Conseil Départemental des Vosges
Déneigement et déverglacage de la voirie départementale
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Vosges (88)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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