Mirepoix
Ariège (09)
AAPC
types : 172
types : 174
Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Mirepoix
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001
CC DU PAYS DE MIREPOIX
?laboration?du?Plan?Local?d'Urbanisme?intercommunal?valant?Programme?Local?de?l'Habitat?(PLUi?H)?de?la? Communaut?de?Communes?du?Pays?de?Mirepoix
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ariège (09)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
Les clauses environnementales & sociales
80,4 % des contrats de l'État de plus de 40 000 euros comportent désormais une clause environnementale et 47,6 % des contrats une dimension sociale.
002
Cté de Communes Pays de Mirepoix
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ariège (09)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Cté de Communes Pays de Mirepoix
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes du Pays de Mirepoix
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ariège (09)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
CC DU PAYS DE MIREPOIX
Realisation de travaux tous corps d etat sur des operations de rehabilitation ou de travaux sur l ensemble des batiments de la communaute des communes
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Ariège (09)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Cté de Communes Pays de Mirepoix
Marche de travaux a bon de commande
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Ariège (09)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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