Hyères
Var (83)
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Commune d'Hyères
Concession sous forme de délégation de service public pour l'exploitation d'un établissement de plage situe 2396 bd front de mer les salins à Hyères
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Commune d'Hyères
Concession sous forme de délégation de service public pour l'exploitation d'un établissement de plage situe 2396 bd front de mer les salins à Hyères
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Commune d'Hyères
Concession sous forme de délégation de service public pour l'exploitation d'un établissement de plage situe 2396 bd front de mer les salins à Hyères
Européen
Avis rectificatif
Services
Procédure autre
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
MINARM/EMA/SCA/PFC Sud Toulon
Prestations de collecte et de livraison d'eau de consommation humaine (EDCH) par navire citerne sur le site « Ouvrages du Levant - Sémaphore du Titan…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Commune d'Hyères
Concession sous forme de délégation de service public pour l'exploitation d'un établissement de plage situe 2396 bd front de mer les salins à Hyères
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Commune d'Hyères
Acquisition de produits et petits matériels d'entretien et d'hygiène (intégrant des produits éco-responsables), de brosserie et de sacs à déchets » -…
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Commune d'Hyères
Acquisition de produits et petits matériels d'entretien et d'hygiène (intégrant des produits éco-responsables), de brosserie et de sacs à déchets » -…
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Commune d'Hyères
EVENEMENTIEL- Location, montage et démontage de matériel pour l'alimentation électrique et l'éclairage de spectacles et manifestations - Accord-cadre…
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
Commune d'HYERES
PATRIMOINE BÂTI - Marché global de performance pour la réhabilitation de l'Espace 3000 à Hyères
Européen
Autre
Travaux
Procédure autre
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
Commune d'Hyères
EVENEMENTIEL- Location, montage et démontage de matériel pour l'alimentation électrique et l'éclairage de spectacles et manifestations - Accord-cadre…
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
Commune d'Hyères
PATRIMOINE BÂTI - REGIE/EVENEMENTIEL - Prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie - Accords-cadres à bons de commande et marchés mixtes…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Ministère des armées
Prestations de collecte et de livraison d'eau de consommation humaine (EDCH) par navire citerne sur le site « Ouvrages du Levant -
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
Commune d'Hyères
PATRIMOINE BÂTI - REGIE/EVENEMENTIEL - Prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie - Accords-cadres à bons de commande et marchés mixtes…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
Ministère des armées
Mise à disposition, gestion et entretien de distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires au profit des sites du
National
AAPC
Fournitures
Procédure adaptée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau (83)
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de l'opération d'aménagement hydraulique du Vallon de Valbonne à Hyères (83).
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
Parc national de Port-Cros
Maintenance bateaux du Parc national de Port-Cros
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
26DSP04-DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP), SOUS LA FORME D'UN AFFERMAGE, POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT (OUVRAGES DU BASSIN…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
26DSP04-DSP ASSAINISSEMENT BASSIN DE COLLECTE EST : STEP AMPHORA, ALMANARRE, PORQUEROLLES, PORT-CROS ET LES BORRELS, RESEAUX DE COLLECTE…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
SM du Bassin Versant du Gapeau
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de l'opération d'aménagement hydraulique du Vallon de Valbonne
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
Parc national de Port-Cros
Maintenance bateaux du Parc national de Port-Cros
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Var (83)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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