Lion-sur-Mer
Calvados (14)
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
RESTAURATION DES DOCUMENTS D'ARCHIVES DU DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
RESTAURATION DES DOCUMENTS D'ARCHIVES DU DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Conseil Départemental du Calvados
Démolition et construction de bâtiments portuaires
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Communauté Urbaine Caen La Mer
Prestation d'arrangeur pour la mise à jour d'un programme EMTN
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
TRANSAMO MANDATAIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE CAEN LA MER
Marché de travaux_ Bâtiments
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Communauté Urbaine Caen La Mer
Evaluation environnementale et concertation du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) des basses vallées de l'Orne et de la Dives
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Communauté Urbaine Caen La Mer
Travaux de déconstruction partielle du bâtiment D de l'ENSICAEN
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Commune d\' ETREHAM
Aménagement d'un logement dans l'ancienne école et aménagement d'un WC PMR dans la partie associative
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
Communauté Urbaine Caen La Mer
Travaux d'aménagement d'une piste cyclable entre Biéville-Beuville et Périers sur le Dan
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
Communauté Urbaine Caen La Mer
Travaux de requalification de la rue de la Corderie à Hérouville-Saint-Clair
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Calvados (14)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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