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    mairie de belfort

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    Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
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    001
    GRAND BELFORT COMMUNAUTE AGGLOMERATION

    Mise en concurrence pour l’occupation et l’exploitation d’un refuge animalier

    National
    AAPC
    Travaux
    Procédure adaptée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    002
    Ville Belfort

    Mise en page, impression, et distribution du Belfort Mag, magazine d'informations municipalesLot 2 - Impression

    Européen
    Avis d'attribution
    Services
    Procédure formalisée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    003
    Ville Belfort

    Prestations de blanchisserie professionnelle pour les vêtements de travail, rideaux, linge plat et articles textiles (ramassage, nettoyage et…

    Européen
    Avis d'attribution
    Services
    Procédure formalisée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    004
    Ville Belfort

    Nettoyage et entretien des locaux - musée Jardot

    Européen
    AAPC
    Services
    Procédure formalisée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    005
    Ville Belfort

    Mise en page, impression, et distribution du Belfort Mag, magazine d'informations municipalesLot 2 - Impression

    Européen
    Avis d'attribution
    Services
    Procédure formalisée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    006
    Ville Belfort

    Nettoyage et entretien des locaux - musée Jardot

    Européen
    AAPC
    Services
    Procédure formalisée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    007
    Ville Belfort

    Aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian

    Européen
    Avis d'attribution
    Travaux
    Procédure formalisée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    008
    Ville Belfort

    Prestations de blanchisserie professionnelle pour les vêtements de travail, rideaux, linge plat et articles textiles (ramassage, nettoyage et…

    Européen
    Avis d'attribution
    Services
    Procédure formalisée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    009
    Mairie de Perpignan

    Npnru - Réfection du local Espace Citoyen Vernet Salanque

    National
    Avis d'attribution
    Travaux
    Procédure autre
    Pyrénées-Orientales (66)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    010
    Ville Belfort

    Aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian

    Européen
    Avis d'attribution
    Travaux
    Procédure formalisée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    011
    Communauté d'Agglomération Grand Belfort

    Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort

    Européen
    Avis d'attribution
    Services
    Procédure formalisée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    012
    Mairie de Perpignan

    Réhabilitation de 3 logements au 14 rue des Cuirassiers à Perpignan dans le cadre du Npnru

    National
    Avis d'attribution
    Travaux
    Procédure autre
    Pyrénées-Orientales (66)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    013
    Communauté d'Agglomération Grand Belfort

    Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort

    Européen
    Avis d'attribution
    Services
    Procédure formalisée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    014
    Syndicat mixte de gestion de parcs automobiles publics

    Fournitures de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles pour le Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP)

    Européen
    Avis d'attribution
    Fournitures
    Procédure formalisée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    015
    Toulouse Métropole

    25MC0440AOO - ACQUISITION, MISE EN OEUVRE, HEBERGEMENT ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026

    Européen
    Avis d'attribution
    Services
    Procédure formalisée
    Haute-Garonne (31)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    016
    Syndicat mixte de gestion de parcs automobiles publics

    Fournitures de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles pour le Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP)

    Européen
    Avis d'attribution
    Fournitures
    Procédure formalisée
    Territoire de Belfort (90)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    017
    Toulouse Métropole

    25MC0440AOO - ACQUISITION, MISE EN OEUVRE, HEBERGEMENT ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2026

    Européen
    Avis d'attribution
    Services
    Procédure formalisée
    Haute-Garonne (31)
    |
    Date parution :
    018
    Commune de Saint-Dizier

    Etudes géotechniques et recherche de pollution de sol-.

    Européen
    Avis d'attribution
    Services
    Procédure formalisée
    Haute-Marne (52)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    019
    Ville de Sens

    Télésurveillance et maintenance des alarmes anti-intrusion des bâtiments de la Ville de Sens et de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais

    Européen
    Avis d'attribution
    Services
    Procédure formalisée
    Yonne (89)
    |
    Date parution :
    |
    Date clotûre :
    020
    Ville de Sens

    Télésurveillance et maintenance des alarmes anti-intrusion des bâtiments de la Ville de Sens et de la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais

    Européen
    Avis d'attribution
    Services
    Procédure formalisée
    Yonne (89)
    |
    Date parution :
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