Vauvert
Gard (30)
AAPC
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Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
VAUVERT (30600 - VAUVERT)
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VAUVERT - 2026 - 2029
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Gard (30)
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Date parution :
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Date clotûre :
002
COMMUNE DE VAUVERT
Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la fourrière municipale de Vauvert 2026-2029
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Gard (30)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Conseil départemental du Gard
FOURNITURE, TRANSPORT ET MISE EN OEUVRE D'ENROBES POUR L'ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES 2026
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Gard (30)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Sm Eptb Vistre Vistrenque
Caractérisation du potentiel hydrogéologique des sables astiens de la zone de sauvegarde du Cailar
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Gard (30)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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