Vert-Saint-Denis
Seine-et-Marne (77)
AAPC
avis rectificatif
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Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
SPLAIN NOISY EST
TRAVAUX DE VOIRIES ET RESEAUX DIVERS, D'ECLAIRAGE PUBLIC, ET D'ESPACES PAYSAGERS NECESSAIRES A L'AMENAGEMENT DE LA ZAC NOISY-POLE-GARE PHASE 1…
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Seine-et-Marne (77)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
SPLAIN NOISY EST
TRAVAUX DE VOIRIES ET RESEAUX DIVERS, D'ECLAIRAGE PUBLIC, ET D'ESPACES PAYSAGERS NECESSAIRES A L'AMENAGEMENT DE LA ZAC NOISY-POLE-GARE PHASE 1…
Européen
Avis rectificatif
Travaux
Procédure formalisée
Seine-et-Marne (77)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
SPLA IN Noisy Est
Travaux de voiries et réseaux divers, d'éclairage public, et d'espaces paysagers nécessaires à l'aménagement de la ZAC Noisy-Pôle-Gare phase 1…
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Seine-et-Marne (77)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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