Elne
Pyrénées-Orientales (66)
AAPC
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Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
SUPPRESSION DE DISCONTINUITÉS - CRÉATION D'UNE PASSERELLE SUR L'AGLY À RIVESALTES
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
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Date clotûre :
002
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
SUPPRESSION DE DISCONTINUITÉS - CRÉATION D'UNE PASSERELLE SUR L'AGLY À RIVESALTES
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
|
Date parution :
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Date clotûre :
003
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES ORIENTALES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DÉMATÉRIALISÉS POUR LE PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
LE BENEVOLAT VOLONTAIRE POUR LES BENEFICIAIRES DU RSA - 2026-2027
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Achat de véhicules, d'engins et d'outils liés à l'entretien routier - Système d'Acquisition Dynamique (SAD)
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
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Date clotûre :
006
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES ORIENTALES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DÉMATÉRIALISÉS POUR LE PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
|
Date clotûre :
007
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
LE BENEVOLAT VOLONTAIRE POUR LES BENEFICIAIRES DU RSA - 2026-2027
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
|
Date clotûre :
008
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Achat de véhicules, d'engins et d'outils liés à l'entretien routier - Système d'Acquisition Dynamique (SAD)
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
Service Départemental d'Incendie et de Secours des Pyrénées-Orientales
ACQUISITION D'UN VÉHICULE CAMION-CITERNE GRANDE CAPACITÉ (CCGC)
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
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Date clotûre :
010
Service Départemental d'Incendie et de Secours des Pyrénées-Orientales
ACQUISITION D'UN VÉHICULE CAMION-CITERNE GRANDE CAPACITÉ (CCGC)
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
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Date clotûre :
011
Résidence Força Réal
Transformation d'une résidence de fonction en accueil de jour pour personnes âgées
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
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Date clotûre :
012
Service Départemental d'Incendie et de Secours des Pyrénées-Orientales
Acquisition de Véhicules de Première Intervention (VPI)
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
|
Date clotûre :
013
Service Départemental d'Incendie et de Secours des Pyrénées-Orientales
Acquisition de Véhicules de Première Intervention (VPI)
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
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Date clotûre :
014
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES ORIENTALES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DàMATàRIALISàS POUR LE PERSONNEL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Pyrénées-Orientales (66)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
ACQUISITION D'UNE PELLE MàCANIQUE NEUVE AVEC SES OUTILS
National
AAPC
Fournitures
Procédure adaptée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
|
Date clotûre :
016
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
ACQUISITION D'UNE PELLE MÉCANIQUE NEUVE AVEC SES OUTILS
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
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Date clotûre :
017
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
ACQUISITION D'UNE PELLE MÉCANIQUE NEUVE AVEC SES OUTILS
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
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Date clotûre :
018
Université de Perpignan Via Domitia
PRESTATIONS D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES LOCAUX DE L'UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA ET DIVERSES PRESTATIONS ASSOCIEES (fourniture de divers…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
|
Date parution :
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Date clotûre :
019
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
PRESTATIONS DE CONSEILS JURIDIQUES ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
|
Date clotûre :
020
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
PRESTATIONS DE CONSEILS JURIDIQUES ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
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Date clotûre :
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