Rivesaltes
Pyrénées-Orientales (66)
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
SUPPRESSION DE DISCONTINUITÉS - CRÉATION D'UNE PASSERELLE SUR L'AGLY À RIVESALTES
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
SUPPRESSION DE DISCONTINUITÉS - CRÉATION D'UNE PASSERELLE SUR L'AGLY À RIVESALTES
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
HABITAT 66
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES RESIDENCES ET DU PATRIMOINE
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
SOCIÉTÉ ANONYME HLM DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES RESIDENCES ET DU PATRIMOINE D'HABITAT 66
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
SOCIÉTÉ ANONYME HLM DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES RESIDENCES ET DU PATRIMOINE D'HABITAT 66
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
SOCIÉTÉ ANONYME HLM DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES RESIDENCES ET DU PATRIMOINE D'HABITAT 66
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Pyrénées-Orientales (66)
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Date parution :
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