Gignac
Hérault (34)
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Extension de la station d'épuration de la commune de Gignac
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
ASA du Canal de Gignac
Réparation du tunnel d'alimentation en eau brute de l'ASA du Canal de Gignac
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Communauté de Communes de la Vallée de l'Hérault
Extension de la station d'épuration
National
AAPC
Autre
Procédure adaptée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Travaux de renouvellement et extension de réseaux d'eau potable et d'assainissement
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre réseaux sur le territoire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Travaux de renouvellement et extension de réseaux d'eau potable et d'assainissement
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Accord-cadre à bons de commande pour des missions de maîtrise d'oeuvre réseaux sur le territoire de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Création d'un doublet de forages d'exploitation dans les alluvions quaternaires du Verdus - Commune de SAINT-GUILHEM-LE-DESERT (34)
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
MAIRIE DE GIGNAC
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du service des fourrières des véhicules pour la période du 01/07/2026 au 30/06/2030
National
AAPC
Services
Procédure Concession - DSP
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
Communauté de Communes de la Vallée de l'Hérault
Création d'un doublet de forages d'exploitation dans les alluvions quaternaires du Verdus
National
AAPC
Autre
Procédure adaptée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Travaux de renouvellement des réseaux d'alimentation en eau potable et assainissement d'eau usées - commune d'Argelliers
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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