Pézenas
Hérault (34)
AAPC
avis rectificatif
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
SICTOM PEZENAS-AGDE
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UNE UNITE DE PRODUCTION DE BIOCHAR
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
SICTOM PEZENAS-AGDE
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UNE UNITE DE PRODUCTION DE BIOCHAR
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Hérault (34)
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Date parution :
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003
SICTOM PEZENAS-AGDE
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UNE UNITE DE PRODUCTION DE BIOCHAR
Européen
Avis rectificatif
Services
Procédure autre
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Date parution :
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Date clotûre :
004
SICTOM PEZENAS-AGDE
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UNE UNITE DE PRODUCTION DE BIOCHAR
Européen
Avis rectificatif
Services
Procédure autre
Hérault (34)
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Date parution :
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Date clotûre :
005
SICTOM PEZENAS-AGDE
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UNE UNITE DE PRODUCTION DE BIOCHAR
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Hérault (34)
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Date parution :
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Date clotûre :
006
SICTOM PEZENAS-AGDE
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UNE UNITE DE PRODUCTION DE BIOCHAR
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Hérault (34)
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Date parution :
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Date clotûre :
007
MAIRIE PEZENAS
Restauration des ?l?vations de l'ancienne Maison Consulaire, situ?e place Gambetta ? P?zenas (H?rault)
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Hérault (34)
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Date parution :
|
Date clotûre :
008
SICTOM PEZENAS-AGDE
Prestations d'impression de supports de communication pour le compte du SICTOM Pézenas-Agde
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
SICTOM PEZENAS-AGDE
Prestations d'impression de supports de communication pour le compte du SICTOM Pézenas-Agde
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Hérault (34)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
Sictom Pezenas-Agde
TRAVAUX D'EXTENSION DES DECHETTERIES DE SERVIAN ET MAGALAS (34)
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Hérault (34)
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Date parution :
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Date clotûre :
011
Ville de Pézenas
Restauration des élévations de l'ancienne Maison Consulaire, située place Gambetta à Pézenas (Hérault), édifice classé au titre des Monuments…
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Hérault (34)
|
Date parution :
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Date clotûre :
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