Sausset-les-Pins
Bouches-du-Rhône (13)
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
MAIRIE DE SAUSSET LES PINS
ENTRETIEN ET DEBROUSSAILLEMENT DES ESPACES VERTS ET FOURNITURES DE VEGETAUX ET PETIT MATERIEL POUR L'AMENAGEMENT OU LA CREATION D'ESPACES VERTS
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Elaboration du plan de gestion du site de la Côte bleue - Communes Rove, Ensuès-la-Redonne, Sausset-les-Pins, Carry-le-Rouet,
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Conservatoire du Littoral
Elaboration du plan de gestion du site de la Côte bleue – Communes Rove, Ensuès-la-Redonne, Sausset-les-Pins, Carry-le-Rouet,…
MAPA < 90k€
AAPC
Services
Procédure adaptée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Métropole Aix-Marseille Provence
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE VOIRIE : Réalisation de travaux de voirie, d'aménagements et de réseaux divers
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Métropole Aix-Marseille Provence
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE VOIRIE : Réalisation de travaux de voirie, d'aménagements et de réseaux divers
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
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Date clotûre :
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