Tarascon
Bouches-du-Rhône (13)
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Communauté d'agglomération ACCM
Marché pour le suivi et l'animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) et Renouvellement Urbain sur Tarascon et Arles
Européen
Autre
Services
Procédure autre
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ACCM
Marché pour le suivi et l'animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) et Renouvellement Urbain sur Tarascon et Arles
Européen
Avis rectificatif
Services
Procédure autre
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
SM PNR des Alpilles
Elaboration du dossier de servitude DFCI
National
AAPC
Autre
Procédure adaptée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Communauté d'Agglomération ACCM
Travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la haute Crau - phase 2 (tronçon mas d'Artaud) - Commune d'Arles
Européen
Avis rectificatif
Travaux
Procédure autre
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Communauté d'Agglomération ACCM
Travaux de réhabilitation et de régulation du canal de la haute Crau - phase 2 (tronçon mas d'Artaud) - Commune d'Arles
Européen
Autre
Travaux
Procédure autre
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Urssaf-paca
Le présent marché a pour objet de fournir à l'URSSAF PACA des services de conseil, d'assistance et de représentation juridiques en matière de droit…
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
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Date parution :
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Date clotûre :
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