Trets
Bouches-du-Rhône (13)
AAPC
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Mairie de Trets
Marché d'assurance - responsabilité civile générale
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Métropole Aix-Marseille Provence
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE VOIRIE : Réalisation de travaux de voirie, d'aménagements et de réseaux divers
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Métropole Aix-Marseille Provence
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX DE VOIRIE : Réalisation de travaux de voirie, d'aménagements et de réseaux divers
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Renforcement de chaussée RD 69 PR 1+240 à PR 2+300 - Commune de Salon de Provence
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
COMMUNE D'ISTRES
RÉALISATION D'UN ÉTABLISSEMENT D'ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS EN FIN DE VIE ET DE LEURS FAMILLES AU DOMAINE DE CONCLUÉ À ISTRES
Européen
Avis rectificatif
Autre
Procédure autre
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
COMMUNE D'ISTRES
RÉALISATION D'UN ÉTABLISSEMENT D'ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS EN FIN DE VIE ET DE LEURS FAMILLES AU DOMAINE DE CONCLUÉ À ISTRES
Européen
Autre
Autre
Procédure autre
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
OPH 13 HABITAT
TRAVAUX DE DàSAMIANTAGE, DàPLOMBAGE, CURAGE ET DE DàMOLITION DE 171 LOGEMENTS RàPARTIS DANS 8 BTIMENTS (RàSIDENCE BARRIOL à ARLES) - ACCORD-CADRE…
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Lycée International et Collège International
Accord-cadre relatif à l'organisation des voyages et échanges scolaires 2026/2027, 2027/2028, 2028/2029 et 2029/2030
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
OPH 13 HABITAT
TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE, DÉPLOMBAGE, CURAGE ET DE DÉMOLITION DE 171 LOGEMENTS RÉPARTIS DANS 8 BÂTIMENTS (RÉSIDENCE BARRIOL À ARLES) - ACCORD-CADRE…
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
OPH 13 Habitat
TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE, DÉPLOMBAGE, CURAGE ET DE DÉMOLITION DE 171 LOGEMENTS RÉPARTIS DANS 8 BTIMENTS (RÉSIDENCE BARRIOL À ARLES) - ACCORD-CADRE…
National
AAPC
Autre
Procédure adaptée
Bouches-du-Rhône (13)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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