Belfort
Territoire de Belfort (90)
AAPC
avis rectificatif
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
SPL BELFORT AMENAGEMENT
Travaux de réhabilitation d'une partie d'un bâtiment à Belfort
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Maintenance des systèmes de sécurité incendie
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Maintenance des systèmes de sécurité incendie
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Ville Belfort
Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Ville Belfort
Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Département du Territoire de Belfort
Fourniture et pose de signalétique pour les bâtiments du Département du Territoire de Belfort
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
SMTC
PRESTATION DE SERVICE - CENTRE APPELS CLIENTS
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
Ville Belfort
Fourniture et pose de panneaux de jalonnement directionnel sur la Ville de Belfort
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
Ville Belfort
Fourniture et pose de panneaux de jalonnement directionnel sur la Ville de Belfort
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Travaux routiers pour le Département du Territoire de Belfort
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Rénovation de la toiture du bâtiment "Manège" 5 Avenue Sarrail à Belfort
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
SPL BELFORT AMàNAGEMENT
Travaux de réhabilitation d'une partie d'un bâtiment à Belfort
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Rénovation de la toiture du bâtiment "Manège" 5 Avenue Sarrail à Belfort
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
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Date parution :
|
Date clotûre :
016
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Aménagement et maintenance des espaces publics
Européen
Avis rectificatif
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Aménagement et maintenance des espaces publics
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Aménagement et maintenance des espaces publics
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
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Date parution :
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Date clotûre :
020
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Aménagement et maintenance des espaces publics
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
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Date parution :
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Date clotûre :
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