Territoire de Belfort (90)
AAPC
avis rectificatif
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
SEDIA
Travaux de VRD et aménagements paysagers à la ZAC EXTENSION TECHNOLAND à Allenjo
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
SEDIA
Travaux de VRD et aménagements paysagers à la ZAC EXTENSION TECHNOLAND à Allenjo
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
SEDIA
Travaux de VRD et aménagements paysagers à la ZAC EXTENSION TECHNOLAND à Allenjo
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Ville Belfort
Aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Ville Belfort
Aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Etablissement Public Les Eparses
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RENOVATION AVEC EXTENSION D'UNE MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Etablissement Public Les Eparses
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION ET LA RENOVATION AVEC EXTENSION D'UNE MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE
Européen
AAPC
Services
Procédure autre
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Réhabilitation du clarificateur C100 de la station d'épuration de Belfort
National
Avis rectificatif
Travaux
Procédure autre
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Aménagement et maintenance des espaces publics
Européen
Avis rectificatif
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Aménagement et maintenance des espaces publics
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Ville Belfort
Fourniture de colis de Noël pour les aînés belfortains
National
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
Conseil Départemental du Territoire de Belfort
Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse haute du bâtiment principal au collège Jules Ferry
National
AAPC
Autre
Procédure adaptée
Territoire de Belfort (90)
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Date parution :
|
Date clotûre :
015
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Réaménagement des extérieurs de l'Hôtel du Département
MAPA < 90k€
Avis rectificatif
Travaux
Procédure adaptée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Aménagement et maintenance des espaces publics
Européen
Avis rectificatif
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Aménagement et maintenance des espaces publics
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
Ville Belfort
Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
Ville Belfort
Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
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Date parution :
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Date clotûre :
020
Ville Belfort
Fourniture et pose de panneaux de jalonnement directionnel sur la Ville de Belfort
Européen
AAPC
Fournitures
Procédure formalisée
Territoire de Belfort (90)
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Date parution :
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Date clotûre :
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