Eaunes
Haute-Garonne (31)
AAPC
types : 172
types : 174
Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
COMMUNE D EAUNES
Mise a disposition temporaire du domaine public en vue d'installer deux Food Truck pour la restauration sur place.
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
COMMUNE D EAUNES
Mise a disposition temporaire du domaine public en vue d installer un marchand ambulant de friandises.
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
LE MURETAIN AGGLO
Achat et maintenance de materiels de restauration pour les cuisines centrales et cuisines satellites ? Relance suite a declaration sans suite pour mot
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
LE MURETAIN AGGLO
Achat et maintenance de matériels de restauration pour les cuisines centrales et cuisines satellites – Relance suite à déclaration sans suite pour…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
LE MURETAIN AGGLO
Achat et maintenance de matériels de restauration pour les cuisines centrales et cuisines satellites – Relance suite à déclaration sans suite pour…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
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Date parution :
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