Saint-Jory
Haute-Garonne (31)
AAPC
types : 172
types : 174
Opérateur OU : au moins un des mots ou groupe de mots dans l’avis
Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
Guillemets "mot" : uniquement les avis contenant l’expression exacte entre guillemets
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Opérateur * : tous les avis contenant des mots commençant par le préfixe indiqué : mot* Aide à la recherche
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Commune De Saint Jory
Contrat de concession de délégation de service public des Accueils de Loisirs Associés aux Écoles (ALAÉ) et des Accueils de Loisirs Sans Hébergement…
DSP
AAPC
Services
Procédure Concession - DSP
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
COMMUNE DE SAINT JORY
Contrat de concession de délégation de service public des Accueils de Loisirs Associés aux Écoles (ALAÉ) et des Accueils de Loisirs Sans Hébergement…
National
AAPC
Services
Procédure Concession - DSP
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
RESEAU 31
MISSIONS DE MAITRISE D'oeUVRE ELARGIES POUR LA REALISATION D'OPERATIONS EN EAU, ASSAINISSEMENT ET HYROELECTRICITE
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
RESEAU 31
MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE ELARGIES POUR LA REALISATION D'OPERATIONS EN EAU, ASSAINISSEMENT ET HYROELECTRICITE
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Haute-Garonne (31)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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