Gex
Ain (01)
AAPC
avis rectificatif
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Opérateur ET : uniquement les avis contenant tous les mots clefs
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Le « Made in Europe » ou préférence européenne
Après plus de 40 ans de libre-échange, la Commission européenne propose d’inscrire la préférence européenne dans la loi. Sommes-nous face à un « changement de doctrine » ?
001
Commune de GEX (01170 - GEX)
Entretien des espaces verts de la Ville de Gex - Tonte
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
002
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Accords-cadres relatifs à la réalisation de mission de détection, géolocalisation des réseaux enterrés et de prestations topographiques
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Accords-cadres relatifs à la réalisation de mission de détection, géolocalisation des réseaux enterrés et de prestations topographiques
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
Ville de Gex
Entretien des espaces verts - Tonte
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Communauté d'Agglomération du Pays de Gex (01170 - Gex)
Mission d'AVP pour la gestion du risque inondation du Gobé sur la commune de Ferney-Voltaire
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
006
Communauté d'Agglomération du Pays de Gex (01170 - Gex)
Accord-cadre relatif à la réalisation de mission de détection, géolocalisation des réseaux enterrés et de prestations topographiques
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
Communauté d'Agglomération du Pays de Gex
Accord-cadre relatif à la réalisation de diagnostic de vulnérabilité sur bâtiments d'habitation et d'activités professionnelles
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de création et d'entretien de pistes VTT de descente
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
Communauté d'Agglomération du Pays de Gex (01170 - Gex)
Mission de maîtrise d'oeuvre pour restaurer l'espace de mobilité de l'Ouye dans le secteur de la Digue des Marais sur la commune de
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
010
GLCTtransports publics transfrontalier
Mission d'Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la redéfinition de l'offre de services des lignes urbaines transfrontalières et la passation des…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
GLCTtransports publics transfrontalier
Mission d'Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la redéfinition de l'offre de services des lignes urbaines transfrontalières et la passation des…
Européen
Avis rectificatif
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Accord-cadre relatif à l'exécution de travaux de mise en oeuvre et maintenance d'un dispositif de vidéoprotection.
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
SPL TERRITOIRE D'INNOVATION
Démolition et désamiantage
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
SPL TERRITOIRE D'INNOVATION
Démolition et désamiantage
National
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
DYNACITE
Marché de maintenance des ascenseurs et des systèmes de fermeture automatique
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
016
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la réalisation d'une liaison piétons cycles entre Farges et Collonges
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
DYNACITE
DESINSECTISATION ET DERATISATION SUR LE PATRIMOINE DE DYNACITE
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
Conservatoire Rh Alp Espaces Naturels
Accord-cadre de broyage mécanique et de fauche de la végétation dans des sites du CEN rhône-alpes dans le département de l'Ain
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
Conservatoire Rh Alp Espaces Naturels
Accord-cadre de broyage mécanique et de fauche de la végétation dans des sites du CEN rhône-alpes dans le département de l'Ain
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Ain (01)
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Date parution :
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Date clotûre :
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