La Plaine-Saint-Denis
Seine-Saint-Denis (93)
AAPC
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La Plaine-Saint-Denis
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001
EPT Plaine Commune
Travaux de plantation, d'entretien et de reprise d'arbres en voirie sur l'ensemble du territoire de Plaine Commune.
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
Un critère environnemental pondéré à 10% sans aucune précision sur son contenu est irrecevable pour le juge
Il doit être clairement explicité, mesurable, directement lié à l’objet du marché et assorti d’une méthode d’évaluation transparente.
002
EPT Plaine Commune
Travaux de plantation, d'entretien et de reprise d'arbres en voirie sur l'ensemble du territoire de Plaine Commune.
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
003
EPT Plaine Commune
Travaux d'entretien, de maintenance, d'aménagement, de rénovation, de restructuration, de construction dans le patrimoine immobilier exploité par…
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
004
EPT Plaine Commune
Travaux d'entretien, de maintenance, d'aménagement, de rénovation, de restructuration, de construction dans le patrimoine immobilier exploité par…
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
005
Plaine Commune Habitat
Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Flotte automobile et risques annexes » pour les besoins de Plaine Commune Habitat.
Européen
Autre
Services
Procédure autre
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
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Date clotûre :
006
PLAINE COMMUNE HABITAT
ACCORD CADRE POUR DES PRESTATIONS DE DESINSECTISATION, DERATISATION,DESSOURISATION SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE PLAINE COMMUNE HABITAT - LOT 2…
Européen
Autre
Services
Procédure autre
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
007
OPH COMMUNAUTAIRE PLAINE COMMUNE HABITAT
ACCORD-CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉFECTION TOUS CORPS D'ETAT DES LOGEMENTS APRÈS DÉPART DES LOCATAIRES SUR LE PATRIMOINE DE PLAINE…
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
008
OPH COMMUNAUTAIRE PLAINE COMMUNE HABITAT
ACCORD-CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉFECTION TOUS CORPS D'ETAT DES LOGEMENTS APRÈS DÉPART DES LOCATAIRES SUR LE PATRIMOINE DE PLAINE…
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
009
OPH PLAINE COMMUNE HABITAT
ACCORD-CADRE POUR L'ENTRETIEN ET LA MAINTENANCE DES ASCENSEURS DU PATRIMOINE DE PLAINECOMMUNE HABITAT
Européen
Autre
Services
Procédure autre
Seine-Saint-Denis (93)
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Date parution :
|
Date clotûre :
010
SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
Accord-cadre pour une mission d'entretien des espaces verts sur la ZAC des Tartres
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
011
OPH COMMUNAUTAIRE PLAINE COMMUNE HABITAT
ACCORD-CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉFECTION TOUS CORPS D'ETAT DES LOGEMENTS APRÈS DÉPART DES LOCATAIRES SUR LE PATRIMOINE DE PLAINE…
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
012
OPH COMMUNAUTAIRE PLAINE COMMUNE HABITAT
ACCORD-CADRE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉFECTION TOUS CORPS D'ETAT DES LOGEMENTS APRÈS DÉPART DES LOCATAIRES SUR LE PATRIMOINE DE PLAINE…
Européen
AAPC
Travaux
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
013
PLAINE COMMUNE HABITAT
ACCORDCADRE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'EAU CHAUDE INDIVIDUELS ET TRAVAUX DU PATRIMOINE DE PLAINE…
Européen
Autre
Travaux
Procédure autre
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
014
EPT Plaine Commune
LOCATION DE BENNES, TRANSPORT, TRAITEMENT ET EVACUATION DES DECHETS NON MENAGERS DES DECHETERIES ET AUTRES EQUIPEMENTS DU TERRITOIRE DE L'EPT PLAINE…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
015
EPT Plaine Commune
LOCATION DE BENNES, TRANSPORT, TRAITEMENT ET EVACUATION DES DECHETS NON MENAGERS DES DECHETERIES ET AUTRES EQUIPEMENTS DU TERRITOIRE DE L'EPT PLAINE…
Européen
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
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Date clotûre :
016
HAUTE AUTORITE DE SANTE (HAS)
Prestations de formations sur le thème de l'entretien du personnel, spécifiques aux besoins de la Haute Autorité de Santé (HAS)
National
AAPC
Services
Procédure formalisée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
017
PLAINE COMMUNE HABITAT
ACCORDCADRE D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'EAU CHAUDE INDIVIDUELS ET TRAVAUX DU PATRIMOINE DE PLAINE…
Européen
Autre
Travaux
Procédure autre
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
018
EPT Plaine Commune
LOCATION DE BENNES, TRANSPORT, TRAITEMENT ET EVACUATION DES DECHETS NON MENAGERS DES DECHETERIES ET AUTRES EQUIPEMENTS DU TERRITOIRE DE L'EPT PLAINE…
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
019
Etablissement public territorial Plaine Commune
Travaux d'entretien, de maintenance, d'aménagement, de rénovation, de restructuration, de construction dans le patrimoine immobilier
National
AAPC
Travaux
Procédure adaptée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
020
Etablissement public territorial Plaine Commune
Réalisation de prestations de maintenance d'ascenseurs, monte-charge et d'élévateurs pour les personnes à mobilité réduite pour
National
AAPC
Services
Procédure adaptée
Seine-Saint-Denis (93)
|
Date parution :
|
Date clotûre :
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